BLUECARSHARING

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52887262500025

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T09220019860)
  Début : 29/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUECARSHARING

• NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2021 (T09220022580)
  Début : 02/12/2020 Fin : 01/12/2021
  Accord d'entreprise BLUECARSHARING

• l’accord à durée déterminée portant application des mesures du 23 mars 2020 et de l’ordonnance du 25 mars 2020 prévoyant des mesures dérogatoires pour la prise des CP et des RTT (T09220017347)
  Début : 31/03/2020 Fin : 31/07/2020
  Accord d'entreprise BLUECARSHARING

• Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des membres de la DUP (T09219012346)
  Début : 11/07/2019 Fin : 16/02/2020
  Accord d'entreprise BLUECARSHARING

• Accord Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020 (T09220016791)
  Début : 12/02/2020 Fin : 11/02/2020
  Accord d'entreprise BLUECARSHARING

• Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019 (T09219007584)
  Début : 07/02/2019 Fin : 06/02/2020
  Accord d'entreprise BLUECARSHARING

• ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018 (A09218030476)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BLUECARSHARING

• Accord de méthode portant sur les modalités d'information et de consultation de la D.U.P. Bluecarsharing relatives au projet de réduction partielle d'activité entraînant la réorganisation de la société Bluecarsharing (T09219007058)
  Début : 18/07/2018 Fin : 04/09/2018
  Accord d'entreprise BLUECARSHARING