BNP PARIBAS FACTOR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77567506900097

• Avenant à l'annexe 1 de l'accord de classification des postes de BNP Paribas Factor (T09222031905)
  Début : 03/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR

• Accord relatif aux moyens supplémentaires de communication alloués aux organisations syndicales au sein de BNP Paribas Factor (T09221029166)
  Début : 25/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR

• Accord Garanties sociales au sein de BNP Paribas Factor (T09221027544)
  Début : 16/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR

• Avenant à l'annexe 1 de l'accord de classification des postes de BNP Paribas Factor (T09220018956)
  Début : 28/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR

• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU DOMICILE AU SEIN DE BNP PARIBAS FACTOR (T09219015475)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR

• accord relatif au vote électronique (T09219012684)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR

• Avenant à l'accord de classification des postes (T09219012732)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR

• Accord relatif à la mise en place du CSE et au dialogue social (T09219012682)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR

• accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la Loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 au sein de BNP Paribas Factor (T09219007346)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BNP PARIBAS FACTOR

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2023 au sein de BNP Paribas Factor (T09222037113)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur la poursuite de l'expérimentation du forfait mobilité durable au sein de BNP Paribas Factor (T09222037115)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur la Diversité et l'nclusion au sein de BNP Paribas Factor (T09219012737)
  Début : 23/07/2019 Fin : 23/07/2023
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• Accord sur les conditions d'octroi et de versement d'une prime de partage de la valeur en 2022 au sein de BNP Paribas Factor (T09222037116)
  Début : 24/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord en faveur de l’emploi et de l’insertion professionnelle des personnes en situation de handicap (T09219015471)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la diffusion des communications du CSE et des tracts syndicaux durant la crise sanitaire liée au Covid (T09221027683)
  Début : 27/07/2021 Fin : 31/10/2021
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• Accord relatif à la diffusion des communications du CSE et des tracts syndicaux durant la crise sanitaire liée à la Covid- 19 (T09221024709)
  Début : 28/01/2021 Fin : 31/08/2021
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• Accord relatif à la diffusion des communications du CSE et des tracts syndicaux durant la crise sanitaire liée au Covid-19 (T09220018987)
  Début : 28/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord salarial du 1ier Avril 2020 BNP PARIBAS FACTOR (T09220017721)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord salarial (T09219009166)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord sur l'expérimentation du télétravail au domicile au sein de BNP Paribas Factor (T09218005366)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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