BODET TIME & SPORT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84388846200010

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIF OBLIGATOIRE (T04922009019)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T04921006906)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL - BODET TIME & SPORT (T04919003368)
  Début : 05/03/2014 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL BODET TIME & SPORT (T04924062500)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique (T04923060283)
  Début : 27/10/2023 Fin : 12/10/2027
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 BODET TIME & SPORT SAS "SALAIRES" pour la période du 01 janvier 2025 au 31 décembre 2025 (T04925063158)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCCORD ENTREPRISE SUR EGALITE PROF., QVCT, INSERTION DES JEUNES, EMBAUCHE ET MAINTIEN EMPLOI DES SENIORS, INSERTION ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES - BODET TIME & SPORT (T04924062516)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL, EMPLOI - BODET TIME & SPORT (T04924061712)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL, A l’INSERTION DES JEUNES, EMBAUCHE ET MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES SENIORS, A l’INSERTION ET MAINTIEN DANS (T04924060814)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (T04922007888)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA DUREE EFFECTIVE - BODET TIME ET SPORT SAS (T04920004840)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES PAR VOTE ELECTRONIQUE (T04923010230)
  Début : 27/06/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES JEUNES, EMBAUCHE ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SENIORS, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - BODET TIME & SPORT (T04923010050)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - SALAIRES POUR LA PERIODE DU 01.01.2023 AU 31.12.2023 (T04923009588)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE - BODET TIME SPORT (T04919003141)
  Début : 07/10/2019 Fin : 06/10/2023
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES JEUNES, EMBAUCHE ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SENIORS, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - BODET TIME & SPORT (T04922008644)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - SALAIRES pour la période du 01.01.2022 au 31.12.2022 (T04922007421)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT

• ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES JEUNES, EMBAUCHE ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SENIORS, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04920004829)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BODET TIME & SPORT