BOURBON MOBILITY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83395596600019

• Avenant à l’accord d’activité réduite pour le maintien de l’emploi du 1er avril 2021 (T01323017048)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY

• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES (T01322016062)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY

• Accord collectif - Congés / Récupérations en formation, déplacements et télétravail - Formations e-learning (T01322014883)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY

• Accord temps de travail (T01319004181)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord CET (T01319004183)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord d’activité réduite pour le maintien de l’emploi (T01323017080)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2025
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• ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T01321012395)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/05/2024
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• Avenant à l’accord annexe – CET Spécifique ARME (T01322014881)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/04/2024
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• accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (T01321012658)
  Début : 13/10/2021 Fin : 31/10/2023
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• Accord Négociation annuelle Obligation 2022 Personnel Sedentaire (T01322014439)
  Début : 22/04/2022 Fin : 21/04/2023
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• AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T01322015882)
  Début : 19/09/2022 Fin : 31/03/2023
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• Avenant à l’Accord d’activité réduite pour le maintien de l’emploi (T01321012548)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2023
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• PV NAO 2022 (T01322014876)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'activité réduite pour le maintien de l'emploi (T01321010854)
  Début : 24/04/2021 Fin : 24/10/2021
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T01320007428)
  Début : 15/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord activité partielle et congés payés (T01320007426)
  Début : 02/04/2020 Fin : 02/05/2020
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