Accords d'entreprise : Transports maritimes et côtiers de fret

Accord d'entreprise ACTA MARINE FRANCE 31/05/2024
Accord d’entreprise portant sur le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ACTA MARINE FRANCE 04/11/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ACTA MARINE FRANCE 04/11/2024
Accord d'entreprise portant le personnel navigant
ACCORD

Accord d'entreprise ALKA MARINE SOLUTIONS 21/03/2021
Accord d'entreprisee portant sur l'organisation du temps de travail des personnels navigants officiers
ACCORD

Accord d'entreprise ALKA MARINE SOLUTIONS 05/11/2021
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail des personnels navigants
ACCORD

Accord d'entreprise ALKA MARINE SOLUTIONS 05/11/2021
Accord d'entreprise portant sur le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALKA MARINE SOLUTIONS 07/02/2024
ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE LORS DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ALKA MARINE SOLUTIONS 25/03/2024
PV d'Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire de l'exercice 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALKA MARINE SOLUTIONS 18/03/2025
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALKA MARINE SOLUTIONS 24/03/2026
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise Alcatel Submarine Networks Marine 15/05/2020
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps au sein d'ASN Marine
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 24/03/2021
Accord d'activité réduite pour le maintien de l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 01/09/2021
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 28/09/2021
Avenant à l’Accord d’activité réduite pour le maintien de l’emploi
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 13/10/2021
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 22/04/2022
Accord Négociation annuelle Obligation 2022 Personnel Sedentaire
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 09/06/2022
PV NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 09/06/2022
Avenant à l’accord annexe – CET Spécifique ARME
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 09/06/2022
Accord collectif - Congés / Récupérations en formation, déplacements et télétravail - Formations e-learning
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 16/09/2022
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 10/10/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 09/01/2023
Avenant à l’accord d’activité réduite pour le maintien de l’emploi du 1er avril 2021
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON MOBILITY 09/01/2023
Avenant à l’accord d’activité réduite pour le maintien de l’emploi
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON OFFSHORE MARINE SERVICES 23/04/2019
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON OFFSHORE MARINE SERVICES 23/04/2019
Accord CET
ACCORD