Accords d'entreprise : Transports maritimes et côtiers de fret

Accord d'entreprise CMA SHIPS 26/06/2024
Avenant n° 9 du 26 JUIN 2024 à L’Accord D'Entreprise du Personnel Navigant d'Execution du Groupe CMA CGM Du 14 novembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise CMA SHIPS 11/12/2024
AVENANT N° 10 DU 11 DECEMBRE 2024 à L'ACCORD DU PERSONNEL D’EXECUTION CMA CGM DU 14 NOVEMBRE 2006
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 20/04/2018
un avenant N°11 à l'accord d'entreprise officiers du 03/12/2001
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 20/04/2018
un avenant n°10 à l'accord d'entreprise personnel d'exécution du 21/02/2003
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 18/04/2018
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 05/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 19/12/2019
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 07/05/2020
Avenant 12 Accord officiers du 3 décembre 2001 - prime dépassement durée embarquement force majeure
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 01/06/2021
Accord collectif d'entreprise fixant les modalités d'aménagement du temps de travail pour l'ensemble du personnel sédentaire de la Compagnie MARITIME NANTAISE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 01/06/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 16/11/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles au sein de l'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - MN
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 31/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T.) de la société COMPAGNIE MARITIME NANTAISE (MN)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N 07/02/2025
accord collectif d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE - M.N. 20/09/2022
Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'entreprise COMPAGNIE MARITIME NANTAISE et ses modalités de fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise Compagnie Maritime Nantaise - MN 03/06/2020
Un Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (confinement)
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGE TRANSPORTS ET TRAVAUX MARITIMES 22/02/2022
PROTOCOLE D ACCORD PARTICULIER
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGE TRANSPORTS ET TRAVAUX MARITIMES 27/05/2025
Accord Particulier version 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EASTAWAY FRANCE 04/03/2024
Accord collectif forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise EURONAV 28/08/2023
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GAZOCEAN 05/07/2018
Accord Officiers 2018-07
ACCORD

Accord d'entreprise GAZOCEAN 14/03/2019
Accord négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GAZOCEAN 14/03/2019
Accord Négociations annuelles obligatoires 2019 Personnel navigant
ACCORD

Accord d'entreprise GAZOCEAN 05/04/2019
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GAZOCEAN 31/07/2019
ACCORD FONCTIONNEMENT COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise GAZOCEAN 31/07/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTIONS CSE ET DELEGUES DE BORD
ACCORD