Accords d'entreprise : Transports maritimes et côtiers de fret

Accord d'entreprise BOURBON OFFSHORE SURF 23/03/2022
Avenant à l'accord annexe CET spécifique ARME
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON OFFSHORE SURF 23/03/2022
Avenant n°2 - Accord activité réduite pour le maintien de l'emploi
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON OFFSHORE SURF 23/03/2022
Accord Négociation annuelle obligatoire 2022 personnel navigant
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON OFFSHORE SURF 27/06/2022
Accord collectif- Astreinte- Crewing Manager
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON OFFSHORE SURF 13/06/2022
Avenant - Accord Astreinte - Operations Managers
AVENANT

Accord d'entreprise BOURBON OFFSHORE SURF 13/06/2022
Accord collectif- Droit à la déconnexion des Vessel Managers
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON OFFSHORE SURF 30/03/2022
Accord Négociation annuelle obligatoire 2022- Personnel sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON OFFSHORE SURF 05/03/2025
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARIBBEAN LINE 04/03/2020
Accord pour la mise en place du forfait annuel en heures
ACCORD

Accord d'entreprise CARIBBEAN LINE 14/03/2019
Accord pour la mise en place du Compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise CIE MARITIME MARFRET 28/11/2022
Avenant n°1 à l'accord du 6 novembre 2009 relatif à l'aide patronale aux frais de transport - mise en place de dispositions spécifiques relatives à la mobilité durable au sein de Marfret et évolution des dispositions relatives à l'aide forfaitaire
ACCORD

Accord d'entreprise CMA CGM 22/06/2018
accord relatif à l'expérimentation d'un dispositif de télétravail au sein des établissements de Marseille et du Havre
ACCORD

Accord d'entreprise CMA CGM 30/10/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'expérimentation d'un dispositif de télétravail au sein des établissements de Marseille et du Havre
AVENANT

Accord d'entreprise CMA CGM 19/12/2018
Avenant n°8 à l'accord relatif à la couverture médico-chirurgicale des salariés de l'UES CMA CGM du 30 octobre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise CMA CGM 28/02/2019
PROTOCOLE PRE-ELECTORAL CONCERNANT LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU SITE DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise CMA CGM 26/02/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'expérimentation d'un dispositif de télétravail au sein des établissements de Marseille et du Havre
AVENANT

Accord d'entreprise CMA CGM 07/01/2019
Avenant n°1 à l'accord à durée déterminée relatif à l'octroi d'une prime exceptionnelle au titre de l'année 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CMA CGM 27/03/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CMA CGM 19/07/2019
Avenant de révision à l'accord d'établissement portant sur la mise en place d'un dispositif d'enregistrement de décompte et de controle du temps de travail au sein de l'établissement de Marseille de l
AVENANT

Accord d'entreprise CMA CGM 12/07/2019
accord collectif portant sur le maitien de garanties collectives des salariés dans le cadre de la cession de la société CMA CGM LOG France à Ceva Freight management
ACCORD

Accord d'entreprise CMA CGM 23/09/2019
Avenant n°3 portant réduction du périmètre de l'UES CMA CGM
AVENANT

Accord d'entreprise CMA CGM 03/10/2019
Avenant n°4 à l'accord relatif à l'expérimentation d'un dispositif de télétrvail au sein des établissements de Marseille et du Havre
AVENANT

Accord d'entreprise CMA CGM 30/09/2019
Accord d'Etablissement portant poursuite des dispositions conventionnelles applicables à l'Etablissement de Martinique de l'UES CMA CGM
ACCORD

Accord d'entreprise CMA CGM 04/12/2019
Avenant n°5 à l'accord d'expérimentation d'un dispostif de télétravail au sein des établissements de Marseille et du Havre
AVENANT

Accord d'entreprise CMA CGM 13/12/2019
Accord à durée déterminée relatif à l’octroi d'une prime exceptionnelle au titre de l'année 2019
ACCORD