Accords d'entreprise : Transports maritimes et côtiers de fret

Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 20/06/2019
Accord sur le recours à la visioconférence pour la tenue des réunions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 23/02/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 22/11/2021
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 30/03/2023
Avenant à l'accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 09/09/2025
Accord référent CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAIL FOR GOODS 10/02/2025
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SOREIDOM 05/12/2019
Accord pour la mise en place du compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise SEAOWL 13/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEAOWL 10/12/2024
Accord collectif d'entreprise sur la protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SEAOWL 10/03/2025
Accord collectif d'entreprise sur la négociation obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEAOWL 10/03/2025
Accord collectif d'entreprise sur la valorisation de l'ancienneté des salariés sédentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SEAOWL 10/03/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA PRIME DE DEPART A LA RETRAITE DES PERSONNELS D’EXECUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SEAOWL 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail du personnel d'execution
ACCORD

Accord d'entreprise SEAOWL FRANCE 03/02/2020
UN ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS SUR LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL SEDENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOMARITIM 12/05/2025
Accord de Methode NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOMARITIM 26/01/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOMARITIM 27/01/2026
Accord cadre temps de travail et avantages sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOMECA TRANSPORT 04/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles au sein de l'entreprise SOMECA TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSOCEANIC WIND TRANSPORT - TRANSPORT A LA VOILE 22/03/2024
Accord d'entreprise applicable aux personnels officiers au sein de TOWT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSOCEANIC WIND TRANSPORT - TRANSPORT A LA VOILE 22/03/2024
Accord d'entreprise applicable aux personnels d'exécution au sein de TOWT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT MARITIME ET TRANSIT 07/01/2025
UN ACCORD PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET MISE EN PLACE D’HORAIRES VARIABLES INDIVIDUALISEES
ACCORD

Accord d'entreprise V SHIPS FRANCE SAS 13/12/2017
un accord relatif aux astreintes du personnel sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise V SHIPS FRANCE SAS 13/12/2017
un accord relatif à l'aménagement du temps de travail et aux avantages sociaux du personnel sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise V SHIPS FRANCE SAS 06/09/2017
un accord-cadre sur le télétravail
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise V SHIPS FRANCE SAS 12/03/2018
Un Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail & sur les Avantages Sociaux, concernant le Personnel Navigant
ACCORD