Accords d'entreprise : Transports maritimes et côtiers de fret
O5 MARINE
Accord d'entreprise O5 MARINE 26/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD
Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 30/04/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 20/06/2019
Accord sur le recours à la visioconférence pour la tenue des réunions du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 23/02/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 22/11/2021
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 30/03/2023
Avenant à l'accord Télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise OCEAN NETWORK EXPRESS (EUROPE) LTD 09/09/2025
Accord référent CSE
ACCORD
Ocean Network Express
Accord d'entreprise Ocean Network Express 11/08/2023
AVENANT DE TRANSFORMATION DU PERCO EN PERECOL
AVENANT
SAIL FOR GOODS
Accord d'entreprise SAIL FOR GOODS 10/02/2025
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
SARL SOREIDOM
Accord d'entreprise SARL SOREIDOM 05/12/2019
Accord pour la mise en place du compte épargne-temps
ACCORD
SEAOWL
Accord d'entreprise SEAOWL 13/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SEAOWL 10/12/2024
Accord collectif d'entreprise sur la protection sociale complémentaire
ACCORD
Accord d'entreprise SEAOWL 10/03/2025
Accord collectif d'entreprise sur la négociation obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEAOWL 10/03/2025
Accord collectif d'entreprise sur la valorisation de l'ancienneté des salariés sédentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SEAOWL 10/03/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA PRIME DE DEPART A LA RETRAITE DES PERSONNELS D’EXECUTION
ACCORD
Accord d'entreprise SEAOWL 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail du personnel d'execution
ACCORD
Accord d'entreprise SEAOWL 03/06/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
SEAOWL FRANCE
Accord d'entreprise SEAOWL FRANCE 03/02/2020
UN ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS SUR LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL SEDENTAIRE
ACCORD
SOCIETE D'ARMEMENT ET DE TRANSPORT
Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMEMENT ET DE TRANSPORT 29/06/2026
Avenant1 accord forfait jours du 5 mai 2026
AVENANT
SOMARITIM
Accord d'entreprise SOMARITIM 12/05/2025
Accord de Methode NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SOMARITIM 26/01/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise SOMARITIM 27/01/2026
Accord cadre temps de travail et avantages sociaux
ACCORD
SOMECA TRANSPORT
Accord d'entreprise SOMECA TRANSPORT 04/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles au sein de l'entreprise SOMECA TRANSPORT
ACCORD
TRANSOCEANIC WIND TRANSPORT - TRANSPORT A LA VOILE
Accord d'entreprise TRANSOCEANIC WIND TRANSPORT - TRANSPORT A LA VOILE 22/03/2024
Accord d'entreprise applicable aux personnels officiers au sein de TOWT
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSOCEANIC WIND TRANSPORT - TRANSPORT A LA VOILE 22/03/2024
Accord d'entreprise applicable aux personnels d'exécution au sein de TOWT
ACCORD
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