CEMOI CHOCOLATIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56420216600083

• Accord sur la mise en place du temps partiel aménagé sur l'année (T59L18001835)
  Début : 16/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER

• avenant à l'accord sur la mise en place de temps partiel annualisé (T59L23020968)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER

• Accord de substitution à l’accord collectif portant sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance additionnelle « Incapacité - Invalidité - Décès » de l’ensemble des salariés non-cadres de la société CEMOI CHOCOLATIER Etablissement de Bourbourg (T59L22015696)
  Début : 04/02/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER

• Avenant à l'accord de mise en place du temps partiels aménagé sur l'année (T59L19006521)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER

• Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel Etablissement de Bourbourg (T59L18000808)
  Début : 28/05/2018 Fin : 14/06/2019
  Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER