Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise 20NS 19/06/2025
Un accord sur l'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ABTEY CHOCOLATERIE 15/04/2021
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ABTEY CHOCOLATERIE 16/05/2023
ACCORD PORTANT SUR LA DETERMINATION DU NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGROLIS 26/04/2021
LES CDD ET LES CTT EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DEROGATOIRES TEMPORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AGROLIS 13/01/2022
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGROLIS 28/02/2022
LA MISE EN PLACE DES FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AGROLIS 19/09/2023
LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ANISSA PATISSERIE 15/03/2023
l'accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires au sein d'Anissa Pâtisserie
ACCORD

Accord d'entreprise ANTONI ARTISAN CHOCOLATIER 15/07/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION de l'accord d'entreprise entré en vigueur le 29 janvier 2001
ACCORD

Accord d'entreprise APTUNION INDUSTRIE 26/10/2018
Avenant accord collectif égalité homme femme du 23 janvier 2012 - Avenant N°1
AVENANT

Accord d'entreprise APTUNION INDUSTRIE 30/12/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 30/12/2021 - 29/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise APTUNION INDUSTRIE 27/12/2022
Négociation Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise APTUNION INDUSTRIE 23/03/2023
Avenant accord collectif égalité homme femme du 23 mars 2023 23/03/2023 - 22/03/2026
AVENANT

Accord d'entreprise APTUNION INDUSTRIE 17/12/2024
Accord relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise APTUNION INDUSTRIE 23/12/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APTUNION INDUSTRIE 17/10/2024
Accord sur le dispositif des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise APTUNION INDUSTRIE 17/12/2024
Accord relatif au régime de remboursement de frais de santé non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise APTUNION Industrie 21/12/2023
NAO 2024 01/01/2024 - 31/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARTCARA 30/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AU-DELA DU CHOCOLAT 21/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise BAKER & BAKER FRANCE SARL 01/10/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BAKER & BAKER FRANCE SARL 12/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE - ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BAKER & BAKER FRANCE SARL 10/03/2023
Accord NEGOCIATION ANNUELLE - ACCORD SALARIAL 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BAKER & BAKER FRANCE SARL 16/03/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BAKER & BAKER FRANCE SARL 17/03/2023
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD