Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 13/06/2023
Accord collectif relatif au dialogue social CEMOI CHOCOLATIER - Tous Etablissements
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 05/06/2024
Avenant n°2 à l'accord dérogatoire du 8 février 2018 portant sur le régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 02/12/2024
Accord collectif remboursement frais médicaux non cadre Bègles 2025 01
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 10/12/2024
Accord prévoyance non-cadres anonymisé
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 23/12/2024
Accord de substitution permettant le maintien du statut collectif "DIPA" dans la société Cémoi Chocolatier
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 11/02/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au dialogue social CEMOI CHOCOLATIER conclu le 13/06/2023
AVENANT

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 26/03/2025
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeu ajoutée dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 CEMOI CHOCOLATIER - Tous établissements sauf Perpignan "ex DIPA"
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 08/04/2025
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 Etablissement principal à Perpignan "ex DIPA"
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 23/10/2025
Accord de substitution permettant le maintien du statut collectif "CEMOI CONFISEUR" et "MOREUIL DISTRIBUTION" dans la société CEMOI CHOCOLATIER
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 12/12/2025
accord collectif d'établissement relatif au regime collectif à adhésion obligatoire aux frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 15/12/2025
Accord collectif d'établissement relatif au régime collectif à adhésion obligatoire d'assurance frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 08/12/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime collectif à adhésion obligatoire d'assurance frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 09/12/2025
Accord collectif d'établissement relatif au régime collectif à adhésion obligatoire d'assurance frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 23/01/2026
Accord relatif au dialogue social CEMOI CHOCOLATIER - Tous établissements - Période transitoire
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER ETABLISSEMENT DE BEGLES 07/05/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU REPRESENTANTS DU PERSONNEL CEMOI CHOCOLATIER ETB DE BEGLES
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 27/12/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA COUVERTURE SANTE POUR LE PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS A LA SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 30/03/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 16/04/2018
ACCORD SUR LA RéDUCTION DES MANDATS DES REPRéSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 29/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 25/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 30/05/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 30/05/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 11/07/2018
accord sur la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 17/01/2019
recours à la suppléance
ACCORD