Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

CEMOI CONFISEUR

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 30/05/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 30/05/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 11/07/2018
accord sur la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 17/01/2019
recours à la suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 14/03/2019
versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat cemoi confiseur
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 14/03/2019
rémunération, temps de travail, partage valeur ajoutée, égalité professionnelle et la qualité de vie au travail dans le cadre de la nao
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 13/03/2019
dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 04/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA CONSTITUTION DE LA DELEGATION SALARIALE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL - CEMOI CONFISEUR - TOUS ETABLISSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 02/01/2020
accord d'établissement portant sur le reccours à la suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 07/04/2020
Avenant à durée déterminée n°1 à l'accord de substitution sur l'aménagement et la durée du temps de travail au sein de la société Cémoi Confiseur, établissement de Villeneuve d'Ascq
AVENANT

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 12/03/2020
ACCORD PEPA 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 12/03/2020
ACCORD NAO CEMOI CONFISEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 25/02/2020
ACCORD PORTANT SUR LA MÉTHODOLOGIE DU SUIVI DE LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS CEMOI CONFISEUR – Tous établissements
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 08/02/2021
Accord du 8 février 2021 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 28/01/2021
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
AVENANT

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 28/01/2021
AVENANT A L'ACCORD EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
AVENANT

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 28/01/2021
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 02/03/2021
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté et d'une prime variable des non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 13/01/2020
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé CEMOI Confiseur Etablissement de Villeneuve d'Ascq
AVENANT

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 25/03/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail Cémoi Confiseur
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 18/05/2021
ACCORD PORTANT SUR LE DEROULE DE LA PROCEDURE D’INFORMATION/CONSULTATION DANS LE CADRE DU PROJET DE CHANGEMENT DE CONTROLE DU GROUPE CEMOI
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 13/01/2020
Avenant n°3 à l'accord collectif frais de santé Cémoi Confiseur Etablissement de Sorbiers
AVENANT

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 22/09/2021
Accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Cémoi Confiseur - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 04/11/2021
Accord de méthode portant sur les négociations obligatoires – Cémoi Confiseur
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CONFISEUR 04/11/2021
Avenant à l’accord collectif portant sur la méthodologie du suivi de la classification des emplois Cémoi Confiseur – Tous établissements
AVENANT

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