Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise CIE FRANCAISE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE 25/06/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DU TRANSPORT
AVENANT

Accord d'entreprise CIE FRANCAISE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE 26/09/2024
Accord portant sur la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CIE FRANCAISE DE CHOCOLATERIE ET CONFISERIE 09/04/2018
ACCORD PORTANT SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DE MEDICIS (Durée et aménagement du temps de travail, Conditions de travail 27/03/2025
Durée et aménagement du temps de travail, Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 09/05/2019
PROTOCOLE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 04/10/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION SUR LE PERIMETRE D’IMPLANTATION DU FUTUR CSE ET LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 10/02/2020
Accord d'entreprise sur le fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques au sein de Confiserie du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 20/05/2021
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 22/06/2022
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 24/05/2022
accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 06/04/2022
accord de méthode sur la révision des classifications
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 11/09/2023
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION SUR LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE A ELIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 25/08/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 22/04/2024
Avenant à l'accord sur la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 29/05/2024
Avenant à l'accord de méthode sur la révision des classifications du 6 avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 22/04/2024
Accord dans le cadre de la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 22/06/2022
accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 31/03/2025
Accord dans le cadre de la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU NORD 24/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la semestrialisation du treizième mois
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU ROY RENE 15/01/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU TECH SA 18/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU TECH SA 15/02/2019
accord d'entreprise 02/2019 relatif aux négociations sur la rémunération et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes sur l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONFISERIE DU TECH SA 28/06/2019
avenant de révision n° 01-2019 à l'accord d'entreprise sur la gestion du temps de travail du 30/04/1999
AVENANT

Accord d'entreprise CONFISERIE DU TECH SA 25/03/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Confiserie du Nord 15/06/2020
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD