Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise EXCELLENCE 25/04/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise F.D.L 02/10/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire. Période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025.
ACCORD

Accord d'entreprise F.D.L 07/05/2025
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (EXERCICES DU 01/06/2025 AU 31/05/2029)
ACCORD

Accord d'entreprise F.D.L 10/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire - période du 1er octobre 2025 au 30 septembre 2026
ACCORD

Accord d'entreprise F.D.L CHOCOLAT 13/09/2017
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE CACAO SARL 10/05/2021
SAS FRANCE CACAO ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCOIS DOUCET CONFISEUR 27/07/2021
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GER'SON 25/09/2020
REGLEMENT INTERIEUR CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GIDA 29/06/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise GUERLAIS PRODUCTION 21/02/2024
Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 04/06/2018
Accord de Méthode dans le cadre des classifications
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 28/02/2019
Accord de progation des mandats des membres du CCE, CE et des DP de la société HARIBO
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 27/06/2019
Accord relatif au Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 23/09/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 10/02/2020
Accord cadre France 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 04/06/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 23/02/2021
ACCORD DEROGATOIRE CONGES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 16/05/2022
Accord Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 21/07/2022
Accord Télétravail et Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 27/03/2023
Accord d'établissement relatif au travail en équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 04/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 RELATIVE A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 30/10/2023
Accord collectif en faveur de l'emploi des Bénéficiaires de l'Obligation d'Emploi des Travailleurs Handicapés 2023 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 30/04/2025
ACCORD DE METHODE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise HARIBO RICQLES ZAN 19/03/2025
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES BENEFICIAIRES DE L’OBLIGATION DE L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (BOETH) 2025 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE 20/08/2025
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD