Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise LA MAISON DU CHOCOLAT 18/07/2023
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise LA MAISON DU CHOCOLAT 10/03/2025
NAO 2025 - PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise LA MAISON DU CHOCOLAT 10/03/2026
NAO 2026 - PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise LA MICALINE AGRO 15/01/2022
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LA PATELIERE PRODUCTION 26/03/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE COMPTOIR DE MATHILDE 14/11/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise LE COMPTOIR DE MATHILDE 05/12/2017
UN REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LE COMPTOIR DE MATHILDE 21/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DE RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT - Direction CDM et membres CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 21/12/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 14/01/2022
Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 06/05/2022
Accord portant sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LEH 13/12/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHOUCHOUS ROMAINE 04/04/2023
L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise LES NICETTES 22/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT & SPRUNGLI 19/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL MISE EN PLACE DU CSE ET DU CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 18/12/2017
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 16/07/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN DATE DU 1er JUILLET 2010
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 07/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR ELECTION DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 18/01/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMNT DES CSE ET DU CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 01/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 28/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 13/12/2019
Accord Rembourssement Complémentaire Frais de santé Non Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 13/12/2019
Accord Complémentaire Frais de Santé VRP
ACCORD

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 01/04/2020
NAO sur la rémunération, le temps de travil et le partagede la valeur ajoutée, l' égalité Femmes Hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD