Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE
Accord d'entreprise JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE 20/08/2025
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE 19/08/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD
KERRY INGREDIENTS FRANCE
Accord d'entreprise KERRY INGREDIENTS FRANCE 01/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 Etablissement d'Anneyron
ACCORD
Accord d'entreprise KERRY INGREDIENTS FRANCE 29/01/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD/DESACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise KERRY INGREDIENTS FRANCE 05/03/2019
UN AVENANT N°5 A L'ACCORD DU 29/06/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - Etablissement KERRY INGREDIENTS FRANCE à Anneyron
AVENANT
Accord d'entreprise KERRY INGREDIENTS FRANCE 05/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES DE CONSULTATIONS ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise KERRY INGREDIENTS FRANCE 23/01/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise KERRY INGREDIENTS FRANCE 17/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE KERRY INGREDIENTS FRANCE
ACCORD
L'ARTISAN CHOCOLATIER
Accord d'entreprise L'ARTISAN CHOCOLATIER 30/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
LA MAISON DU CHOCOLAT
Accord d'entreprise LA MAISON DU CHOCOLAT 19/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU CHOCOLAT 19/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU CHOCOLAT 18/07/2023
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU CHOCOLAT 10/03/2025
NAO 2025 - PROCES VERBAL
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU CHOCOLAT 10/03/2026
NAO 2026 - PROCES VERBAL
ACCORD
LA MICALINE AGRO
Accord d'entreprise LA MICALINE AGRO 15/01/2022
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
LA PATELIERE PRODUCTION
Accord d'entreprise LA PATELIERE PRODUCTION 26/03/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LE COMPTOIR DE MATHILDE
Accord d'entreprise LE COMPTOIR DE MATHILDE 14/11/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD
Accord d'entreprise LE COMPTOIR DE MATHILDE 05/12/2017
UN REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise LE COMPTOIR DE MATHILDE 21/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DE RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT - Direction CDM et membres CSE
ACCORD
LE TEMPS DES CERISES
Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 21/12/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 14/01/2022
Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 06/05/2022
Accord portant sur les heures supplémentaires
ACCORD
LEH
Accord d'entreprise LEH 13/12/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
LES CHOUCHOUS ROMAINE
Accord d'entreprise LES CHOUCHOUS ROMAINE 04/04/2023
L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
LES NICETTES
Accord d'entreprise LES NICETTES 22/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
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