Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise CONFISERIE ROHAN 15/12/2025
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CPK PRODUCTION FRANCE 10/09/2019
Accord d'établissement CPK Production France SAS Saint Genest d'Ambière Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CPK PRODUCTION STRASBOURG 08/04/2020
Accord d’entreprise portant sur les mesures d’urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CPK PRODUCTION STRASBOURG 03/09/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29.06.01 modifié par avenant le 17.06.2010
AVENANT

Accord d'entreprise CPK PRODUCTION STRASBOURG 30/03/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE KRAFT FOODS STRASBOURG PRODUCTION EN MATIERE ARTT DU 29.06.2001 MODIFIE PAR AVENANT DU 17.06.10
AVENANT

Accord d'entreprise CPK PRODUCTION STRASBOURG 27/02/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE EN MATIERE DE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CPK PRODUCTION STRASBOURG 04/12/2023
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CPK PRODUCTION STRASBOURG 12/02/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE KRAFT FOODS STRASBOURG PRODUCTION EN MATIERE D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 2001 MODIFIE PAR AVENANT LE 17 JUIN 2010
AVENANT

Accord d'entreprise CREAMANDE 24/05/2018
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CREAMANDE 01/02/2021
Avenant N°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 24/05/2018 portant sur l'annualisation des temps partiels
AVENANT

Accord d'entreprise CRUZILLES 27/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, à la mise en place de conventions individuelles de forfait annuel en jours, au compte épargne temps et à la déduction forfaitaire spécifique
ACCORD

Accord d'entreprise CSM 30/11/2023
Accord Collectif D'Entreprise Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CSM 16/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire Accord salarial 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 24/04/2019
MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 27/03/2019
Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 28/01/2019
Prime exceptionnelle défiscalisée
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 07/05/2020
Individualisation de l'activité partielle - Gestion de crise Covid
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 29/05/2020
Prime exceptionnelle au bénéfice des travailleurs Terrain - Gestion de crise covid19
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 07/04/2022
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 06/07/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 23/11/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 16/03/2023
Négociation Annuelle Obligatoire - Accord Salarial 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 18/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire Accord Salarial 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 08/12/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 25/06/2024
Accord Collectif d'Entreprise Relatif au Temps de Travail
ACCORD