Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise CSM FRANCE 28/01/2019
Prime exceptionnelle défiscalisée
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 07/05/2020
Individualisation de l'activité partielle - Gestion de crise Covid
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 29/05/2020
Prime exceptionnelle au bénéfice des travailleurs Terrain - Gestion de crise covid19
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 07/04/2022
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 06/07/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 23/11/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 16/03/2023
Négociation Annuelle Obligatoire - Accord Salarial 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 18/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire Accord Salarial 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 08/12/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 25/06/2024
Accord Collectif d'Entreprise Relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 21/01/2025
Accord Collectif d'Entreprise Relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 21/01/2025
Accord salarial NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CSM FRANCE 27/10/2025
Accord Collectif d'Entreprise Relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DARDENNE 24/03/2022
avenant à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DARDENNE 18/01/2023
avenant à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DUPONT D'ISIGNY 02/06/2022
ACCORD DE METHODE SUR LA REVISION DES CLASSIFICATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise DUPONT D'ISIGNY 15/09/2023
ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT D'ISIGNY 21/06/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE DUPONT D'ISIGNY
ACCORD

Accord d'entreprise DUPONT D'ISIGNY 12/06/2025
ACCORD DE METHODE SUR LA REVISION DES CLASSIFICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ELIODOR 27/11/2025
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ELIODOR 23/12/2025
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS E. PECOU 12/12/2019
avenant à l'accord pour réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ETHIQUABLE 30/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11 MARS 2024
AVENANT

Accord d'entreprise EUROPA-SWEET 24/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL (HEURES SUPPLEMENTAIRES)
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPA-SWEET 28/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL (FORFAIT JOURS)
ACCORD