Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
CSM FRANCE
Accord d'entreprise CSM FRANCE 21/01/2025
Accord Collectif d'Entreprise Relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CSM FRANCE 21/01/2025
Accord salarial NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CSM FRANCE 27/10/2025
Accord Collectif d'Entreprise Relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD
DARDENNE
Accord d'entreprise DARDENNE 24/03/2022
avenant à l'accord sur le temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise DARDENNE 18/01/2023
avenant à l'accord sur le temps de travail
AVENANT
DUPONT D'ISIGNY
Accord d'entreprise DUPONT D'ISIGNY 02/06/2022
ACCORD DE METHODE SUR LA REVISION DES CLASSIFICATIONS
AVENANT
Accord d'entreprise DUPONT D'ISIGNY 15/09/2023
ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise DUPONT D'ISIGNY 21/06/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE DUPONT D'ISIGNY
ACCORD
Accord d'entreprise DUPONT D'ISIGNY 12/06/2025
ACCORD DE METHODE SUR LA REVISION DES CLASSIFICATIONS
ACCORD
ELIODOR
Accord d'entreprise ELIODOR 27/11/2025
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ELIODOR 23/12/2025
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
ETABLISSEMENTS E. PECOU
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS E. PECOU 12/12/2019
avenant à l'accord pour réduction du temps de travail
AVENANT
ETHIQUABLE
Accord d'entreprise ETHIQUABLE 30/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11 MARS 2024
AVENANT
EUROPA-SWEET
Accord d'entreprise EUROPA-SWEET 24/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL (HEURES SUPPLEMENTAIRES)
ACCORD
Accord d'entreprise EUROPA-SWEET 28/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL (FORFAIT JOURS)
ACCORD
EXCELLENCE
Accord d'entreprise EXCELLENCE 25/04/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
F.D.L
Accord d'entreprise F.D.L 02/10/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire. Période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025.
ACCORD
Accord d'entreprise F.D.L 07/05/2025
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (EXERCICES DU 01/06/2025 AU 31/05/2029)
ACCORD
Accord d'entreprise F.D.L 10/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire - période du 1er octobre 2025 au 30 septembre 2026
ACCORD
F.D.L CHOCOLAT
Accord d'entreprise F.D.L CHOCOLAT 13/09/2017
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
FRANCE CACAO SARL
Accord d'entreprise FRANCE CACAO SARL 10/05/2021
SAS FRANCE CACAO ACCORD APLD
ACCORD
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Accord d'entreprise FRANCOIS DOUCET CONFISEUR 27/07/2021
Aménagement du temps de travail
ACCORD
GER'SON
Accord d'entreprise GER'SON 25/09/2020
REGLEMENT INTERIEUR CSE
ACCORD
GIDA
Accord d'entreprise GIDA 29/06/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
GUERLAIS PRODUCTION
Accord d'entreprise GUERLAIS PRODUCTION 21/02/2024
Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
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