Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise LUTTI SAS 11/03/2019
Accord relatif au versement de la Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI SAS 14/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI SAS 30/10/2019
ACCORD DE METHODE EN VUE DE LA CONSTITUTION DE L'UES CARAMBAR&CO
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DE MARGAUX 13/12/2017
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DE MARGAUX 13/12/2017
ACCORD RELATIF AUX ACCESSOIRES DE REMUNERATION, CONGES ET AVANTAGES DIVERS
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DE MARGAUX 13/12/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL NE RELEVANT PAS DE L'ARTICLE 4 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES CADRES DU 14 MARS 1947 (PERSONNEL DIT NON CAD
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE CLUIZEL 23/09/2021
Un Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 21/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS 2018, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 et SUIV
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 22/02/2018
Avenant N°4 Accord relatif à l'Exercice du Droit Syndical et Dialogue Social
AVENANT

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 27/09/2017
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 23/02/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS 2018 ET AU BONUS DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 05/04/2018
Avenant de révision de l'accord de méthode du 27 septembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 23/02/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 28/05/2018
Accord Collectif de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 06/08/2018
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 28/01/2019
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 22/01/2019
Accord de Méthodes relatif à la négociation sur la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 19/03/2019
Accord relatif à la mise en place des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 01/02/2019
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs 2019, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée en application des articles L2242-1 et suivan
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 19/03/2019
Accord d'entreprise relatif au travail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 12/04/2019
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein de la Société Mars Wrigley Confectionery
AVENANT

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 19/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 10/07/2019
Avenant N°2 en date du 10 juillet 2019 portant révision de l'article 24 de l'Accord collectif du 19 mars 2019 relatif à la mise en place des CSE au sein de Mars Wrigley Confectionery
AVENANT

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 10/07/2019
Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de Mars Wrigley Confectionery France
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 13/12/2019
Avenant n°3 relatif à l'ATT du personnel en équipes postés de l'Ets de Haguenau de l'unité réalisation mécanique
AVENANT