Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise LINDT ET SPRUNGLI 15/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes & à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI 06/04/2018
NAO relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI 26/11/2018
Accord de Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI 26/11/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI 08/04/2022
Accord Equipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI 29/01/2026
Avenant prime transport / prime vélo
AVENANT

Accord d'entreprise LUTTI SAS 24/01/2018
UN PROCES VERBAL D'INTERPRETATION DE L'ACCORD ARTT DU 31/05/1999 ET DE L'AVENANT N°5 DU 02/05/2011
AVENANT

Accord d'entreprise LUTTI SAS 01/03/2018
Accord de Méthode sur les Négociations Obligatoires dans l'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI SAS 16/04/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place du forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise LUTTI SAS 01/10/2018
Protocole d'Accord Préélectoral Elections Professionnelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI SAS 01/10/2018
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI SAS 11/03/2019
Accord relatif au versement de la Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI SAS 14/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LUTTI SAS 30/10/2019
ACCORD DE METHODE EN VUE DE LA CONSTITUTION DE L'UES CARAMBAR&CO
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DE MARGAUX 13/12/2017
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DE MARGAUX 13/12/2017
ACCORD RELATIF AUX ACCESSOIRES DE REMUNERATION, CONGES ET AVANTAGES DIVERS
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DE MARGAUX 13/12/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL NE RELEVANT PAS DE L'ARTICLE 4 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES CADRES DU 14 MARS 1947 (PERSONNEL DIT NON CAD
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE CLUIZEL 23/09/2021
Un Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 21/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS 2018, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 et SUIV
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 22/02/2018
Avenant N°4 Accord relatif à l'Exercice du Droit Syndical et Dialogue Social
AVENANT

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 27/09/2017
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 23/02/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS 2018 ET AU BONUS DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 05/04/2018
Avenant de révision de l'accord de méthode du 27 septembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 23/02/2018
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise MARS CHOCOLAT FRANCE 28/05/2018
Accord Collectif de Substitution
ACCORD