Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise NATRA SAINT ETIENNE 21/10/2022
Avenant Accord Collectif 2022 Négociations Annuelles Obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise NATRA SAINT ETIENNE 17/04/2023
ACCORD COLLECTIF 2023 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise NATRA SAINT ETIENNE 26/02/2024
Accord relatif à la prime vacances
ACCORD

Accord d'entreprise NATRA SAINT ETIENNE 25/03/2025
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NATRA SAINT ETIENNE 30/03/2026
ACCORD COLLECTIF 2026 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise NATRA SAINT ETIENNE 02/06/2026
Accord relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise NESTLE FRANCE 21/02/2018
Avenant à l'accord relatif à l'organisation du travail des lignes Universal Pack et Toyos
AVENANT

Accord d'entreprise NESTLE FRANCE 23/03/2020
Avenant à l’Accord relatif à l’organisation du travail de nuit – Etablissement de Pontarlier -
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRIMAINE 19/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DES MANDATS ELECTIFS DES MEMBRES AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIMAINE 09/04/2018
Négociations salariales 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRIMAINE 11/09/2018
Procès-verbal d'ouverture des négociations sur l'égalité professionnelle homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise PAINS D'EPICES FORTWENGER 02/10/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAINS D'EPICES FORTWENGER 13/11/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION GENERAL PORTANT SUR L'ENSEMBLE DES ACCORDS APPLICABLES A L'ETABLISSEMENT DE MOLSHEIM ANCIENNEMENT "CEMOI CONFISEUR" ET DESORMAIS "FORTWENGER CHOCOLATERIE"
ACCORD

Accord d'entreprise PCB CREATION 12/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise PCB CREATION 12/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise PCB CREATION 21/04/2023
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PCB CREATION
ACCORD

Accord d'entreprise PHOSCAO SAS 30/05/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise REAUTE CHOCOLATS PRODUCTION 20/07/2020
Avenant
AVENANT

Accord d'entreprise REAUTE CHOCOLATS PRODUCTION 28/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER 05/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES EFFECTUEES DANS CERTAINS ATELIERS
ACCORD

Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER 02/10/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER 02/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE REPOS QUOTIDIEN POUR LE PERSONNEL DE LA FORCE DE VENTE
ACCORD

Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER 21/06/2018
Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires effectifs 2018
ACCORD

Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER 25/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise REVILLON CHOCOLATIER 02/05/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD