Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 12/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 25/10/2023
AVENANT PORTANT REVISION A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DE L'ENTREPRISE CARGILL CACAO & CHOCOLAT FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 21/12/2023
ACCORD RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 24/05/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 25/04/2025
Accord de méthode relatif à l'information et à la consultation du CSE et à la négociation de l'accord de plan de sauvegarde de l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 20/04/2025
Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à la Protection Sociale Complémentaire (VF)
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 02/04/2026
nao 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 02/04/2026
Mise en place régime d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELAIN BERNARD 25/10/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE SAISONNALITE
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELAIN BERNARD 09/12/2021
ACCORD SUR LA PRIME PEPA 2021 09/12/2021 - 31/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELAIN BERNARD 14/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF SUR LES CONDITIONS DE MAINTIEN DE SALAIRE DURANT LA MISE EN ACTIVITE PARTIELLE LIEE AU COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELAIN BERNARD 18/05/2020
ACCORD COLLECTIF CONDITIONS OCTROI PRIME COMPLEMENTAIRE EPIDEMIE COVID19 17/03/2020 - 31/08/2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 29/03/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL CEMOI CHOCOLATIER - ETABLISSEMENT DE TORREMILA
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 29/03/2018
Accord relatif à la prévention des risques professionnels Cémoi Chocolatier - Tous Etablissements
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 29/03/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail Cémoi Chocolatier - Tous Etablissements
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 29/03/2018
Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences Cémoi Chocolatier - Tous Etablissements
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 26/03/2018
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 26/03/2018
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 08/02/2018
ACCORD Régime de prévoyance additionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 28/05/2018
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel Etablissement de Bourbourg
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 06/07/2018
Accord sur la mise en place du temps partiel aménagé sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 28/08/2018
Mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 04/10/2018
Accord collectif sur la constitution de la délégation salariale dans le cadre de la négociation d’un accord de dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 29/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP CEMOI CHOCOLATIER – Tous Etablissements
ACCORD

Accord d'entreprise CEMOI CHOCOLATIER 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT CEMOI CHOCOLATIER
ACCORD