Accords d'entreprise : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Accord d'entreprise BELLEVUE ET COMPAGNIE 17/03/2021
Modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BISCUITERIE CHOCOLATERIE MERCIER 19/06/2026
un accord collectif d'entreprise relatif aux heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise BOVETTI CHOCOLATS 22/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CACAO DE BOURGOGNE 03/05/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CACAO DE BOURGOGNE 18/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CACAO DE BOURGOGNE 27/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CACAO DE BOURGOGNE 22/11/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE MUTUELLE COMPLÉMENTAIRE A CARACTÈRE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CACAO DE BOURGOGNE 17/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA POSSIBILITÉ DE L'EMPLOYEUR A IMPOSER LA PRISE DE CP DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CACAO DE BOURGOGNE 17/04/2020
Accord d'entreprise portant sur le recours à la suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CACAO DE BOURGOGNE 03/12/2020
Accord de suppléance avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise CACAO DE BOURGOGNE 03/12/2020
Avenant 1 accord de substitution du 03/05/2019
AVENANT

Accord d'entreprise CADIOT-BADIE 16/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES CHOCOLATS VOISIN 30/03/2020
Accord relatif aux congés payés dans le cadre des mesures prises dans la lutte contre l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 16/06/2022
Accord de cadrage Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 07/07/2022
Accord de cadrage GEPP QVT
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMBAR AND CO. 24/08/2022
Accord cadrage Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMELS D ISIGNY 18/12/2020
LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CARAMELS D'ISIGNY
ACCORD

Accord d'entreprise CARAMELS D ISIGNY 11/03/2021
LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CARAMELS D ISIGNY 17/12/2024
LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 19/07/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 05/03/2019
Protocole d'accord à l'issue de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 22/04/2021
CARGILL CACAO & CHOCOLAT FRANCE SAS - PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 22/07/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES EN FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 22/03/2022
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL CACAO ET CHOCOLAT FRANCE SAS 11/10/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD