CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78467063000028

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION D'UN FORFAIT MAJORE LIE A L'ACTIVITE COVID DU 01/12/21 AU 31/03/22 (T09122007993)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION D'UN FORFAIT MAJORE LIE A L'ACTIVITE COVID DU CHB (T09121007522)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION D'UN FORFAIT MAJORE LIE A L'ACTIVITE COVID (T09121007130)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021 relatif à la prime de mobilité du personnel soignant rattaché à la Direction des soins du Centre Hospitalier de Bligny (CHB) (T09120004938)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021 relatif à la prime décentralisée (T09120004940)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021 relatif à la prime pour le personnel soignant posté affecté au service USI ou PNSPR du Centre Hospitalier de Bligny (CHB) (T09120004942)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021 sur la reprise d'expérience à l'embauche (ancienneté et technicité) pour certaines catégories de salariés au Centre Hospitalier de Bligny (T09120004943)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021 relatif à la prime pour le personnel soignant posté affecté au service USI ou PNSPR du Centre Hospitalier de Bligny (CHB) (T09120004939)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord d'entreprise relatif à l'application d'un forfait majoré à l'activité COVID du CHB (T09121006647)
  Début : 15/03/2021 Fin : 31/05/2021
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Négociations annuelles obligatoires du Centre Hospitalier de Bligny (CHB) PV Accord - période référencée du 01 juin 2020 au 31 mai 2021 (T09120004936)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2021
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 relatif à la prime pour le personnel soignant posté affecté au service USI ou PNSPR du Centre Hospitalier de Bligny (CHB) (T09119002863)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 relatif à la prime décentralisée (T09119002867)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 sur la reprise d'expérience à l'embauche (ancienneté et technicité) pour certaines catégories de salariés au Centre Hospitali (T09119002857)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020 relatif à la prime de mobilité du personnel soignant rattaché à la Direction des soins du Centre Hospitalier de Bligny (T09119002858)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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• Négociations annuelles obligatoires du Centre Hospitalier de Bligny (CHB) - PV et ACCORD Période référencée du 01 juin 2019 au 31 mai 2020 (T09119002845)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/05/2020
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• avenant numéro 2 à l'Accord d'entreprise Egalité Femmes-Hommes (2015-2017) du 19 décembre 2014 du Centre Hospitalier de Bligny (CHB) (T09119002903)
  Début : 01/01/2019 Fin : 30/06/2019
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• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 relatif à la prime pour le personnel soignant posté affecté au service USI ou PNSPR du Centre Hospitalier de Bligny (C (T09118000769)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 relatif à la prime de mobilité du personnel soignant rattaché à la Direction des Soins du Centre Hospitalier de Blign (T09118000771)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 sur reprise d'expérience à l'embauche (ancienneté et technicité) pour certaines catégories de salariés au Centre Ho (T09118000772)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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• Accord d'entreprise à durée déterminée du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 relatif à la prime décentralisée (T09118000770)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Négociations annuelles obligatoires du CHB période de référencée du 01 juin 2018 au 31 mai 2019 (T09118000630)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2019
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Accord collectif d'entreprise instituant la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat au sein du Centre Hospitalier de Bligny (T09119002104)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY

• Avenant à l'Accord d'entreprise Egalité Femmes-Hommes (2015-2017) du 19 décembre 2014 du Centre Hospitalier de Bligny (CHB) (T09118001235)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY