IZI CONFORT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44476855000402

• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ IZI CONFORT SASU (T09125062980)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• Avenant à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE IZI confort (T09123010863)
  Début : 10/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• Accord portant sur les primes d'activité et commerciales (T09123010511)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE IZI CONFORT SASU (T09122008356)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• Accord relatif au compte épargne temps (CET) au sein de la société Cham SASU (T09120004727)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• Accord d'entreprise portant sur les heures supplémentaires et les jours de congés payés (T09120004621)
  Début : 05/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique Cham (T09119002372)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• Avenant 2 accord portant sur les primes d'activité et commerciales (T09124061820)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2025
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• Avenant N°1 à l'accord portant sur les primes d'activités et commerciales (T09123060415)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• NAO pour 2023 (T09123060468)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 (T09122007963)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• PROCES VERBAL NECOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T09121006019)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail au sein de la société Cham SASU (T09120005698)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (A09117006240)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• PV Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T09118001571)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise IZI CONFORT

• Accord collectif unanime relatif à la prorogation de la durée des mandats des représentants du CHSCT de CHAM (T09118000426)
  Début : 01/06/2018 Fin : 25/06/2019
  Accord d'entreprise IZI CONFORT