CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 09565052900019

• Un avenant à l'accord portant le régime complémentaire de remboursement de frais de santé en date du 07/01/2016 (T05122005162)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHAMPAGNE DE CASTELLANE

• Un avenant à l'accord portant sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès en date du 07/01/2016 (T05122005163)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur un congé de fin de carrière (T05123060194)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05125061911)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124060701)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05123005879)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (T05122005062)
  Début : 10/11/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05122004500)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003601)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF AU CONGE DE FIN DE CARRIERE (T05118000286)
  Début : 11/07/2018 Fin : 31/12/2020
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• accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T05119001393)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et la durée du travail (T05118000328)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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