CLAIRSIENNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45820538200039

• ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T03320006397)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLAIRSIENNE

• Accord Négociation annuelle obligatoire sur les salaires, le temps de travail et la valeur ajoutée (T03320005485)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLAIRSIENNE

• Avenant n°3 à l’accord collectif d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail (T03320005004)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLAIRSIENNE

• AVENANT 4 ACCORD FRAIS DE SANTE (T03318001604)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLAIRSIENNE

• AVENANT N° 2 - ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE (T03318001450)
  Début : 15/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLAIRSIENNE

• avenant accord aménagement temps de travail (T03318001451)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLAIRSIENNE

• AVENANT N°2 A l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » DU 21 DECEMBRE 2001 (T03318000293)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• RECOURS AUX CDD A OBJET DEFINI (T03318000299)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES CONSEQUENCES DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 (T03320004864)
  Début : 16/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• NAO SALAIRES TEMPS DE TRAVAIL ET VALEUR AJOUTEE (T03319002391)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CLAIRSIENNE

• NAO EGALITE PROFESSIONNELLE ET QVT (T03319002392)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• protocole d'accord pré-électoral CSE (T03319002039)
  Début : 15/03/2019 Fin : 29/03/2019
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