Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise UES COVIVIO 25/02/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise 19 M 15/07/2021
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise 32 HOCHE 24/06/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique de 32 hoche
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL GROUP 29/06/2020
ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMITE DE LIAISON CSE ACTUAL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL GROUP 11/03/2022
Accord de groupe Concernant les UES du Groupe ACTUAL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTUAL GROUP 21/03/2022
Accord de groupe concernant le recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCES DURET 06/07/2022
UN ACCORD RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AGES & VIE GESTION 23/01/2023
accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 28/06/2021
ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES TECHNOLOGIES 21/03/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL ET L’ÉGALITÉ PROF HOMMES/FEMMES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES TECHNOLOGIES 20/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PATES MENAGERES 22/01/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACIENNE DE PATES MENAGERES 05/12/2018
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ALTIOS FRANCE 08/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTO SEQUANAIS 11/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL « JOURS RTT »
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT 27/04/2018
Accord sur l'utilisation des outils numériques professionnels et sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT 27/04/2018
Accord sur égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT 28/06/2018
ACCORD COLLECTIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ALDEV
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT 28/06/2018
ACCORD DE TRANSITION RELATIF AUX ACCORDS COLLECTIFS APPLICABLES AU SEIN DE L'EPIC ALDEV DANS LE CADRE DE LA MUTATION STATUTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT 28/06/2018
Accord d’entreprise du 23 décembre 2015 - Avenant n°3 du 28 juin 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT 28/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REMUNERATIONS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ANJALYS GESTION IMMOBILIERE 29/03/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ANTEMA 31/10/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITAINE TRUCKS 19/09/2019
accord relatif à la reconnaissance d'une UES et ses conséquences sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITAINE TRUCKS 12/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES,LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD