Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise COVIVIO 16/12/2024
AVENANT N° 4 A L’ACCORD DU 30 NOVEMBRE 2006 SUR LE REGIME DE PREVOYANCE A EFFET DU 1ER JANVIER 2025 - UES COVIVIO
AVENANT

Accord d'entreprise COVIVIO 11/03/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE & DIVERSITE - UES COVIVIO
ACCORD

Accord d'entreprise COVIVIO 13/03/2025
AVENANT N° 1 DU 13 MARS 2025 A L’ACCORD RELATIF AUX SENIORS DU 2 JUILLET 2020
AVENANT

Accord d'entreprise COVIVIO 05/12/2025
ACCORD PRIS EN APPLICATION DES LOIS N° 2022-1158 DU 16 AOUT 2022 et N° 2023-1107 DU 29 NOVEMBRE 2023 RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - UES COVIVIO - ACCORD A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise COVIVIO 09/12/2025
PROCES VERBAL DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CPF ASSET MANAGEMENT 27/09/2018
Avenant N°3 à l'accord collectif relatif à l'UES en date du 15 juin 2009
AVENANT

Accord d'entreprise CPF ASSET MANAGEMENT 25/04/2019
Avenant de prorogation de l'accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'UES Carrefour Property, Almia Management, Cargo Property Management en date du 28 avril 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CPF ASSET MANAGEMENT 27/09/2019
accord collectif sur le vote électronique pour les élections des membres des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise CPF ASSET MANAGEMENT 27/09/2019
Accord sur le dialogue social & la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CPF ASSET MANAGEMENT 20/12/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT MISE EN OEUVRE DE LA RÉFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE EN MATIÈRE DE COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ET D'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CPF ASSET MANAGEMENT 31/03/2021
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CRAZY VILLAS 15/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE - AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CRAZY VILLAS
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL HABITAT 18/11/2021
accord régissant les garanties retraite supplémentaire par capitalisation
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL HABITAT 22/09/2021
AVENANT N°2 a l ACCORD du 15/11/2018 PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET l AMENAGEMENT DU TEMSP DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CRISTAL HABITAT 22/09/2021
AVENANT N°1 a l accord sur LE TELETRAVAIL du 27/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CRISTAL HABITAT 23/12/2021
Avenant n°2 à l'accord du 15/11/2018 portant sur les indemnités, majorations, et autres éléments de salaire
AVENANT

Accord d'entreprise CRISTAL HABITAT 08/02/2022
Accord sur négociations salariales annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL HABITAT 30/07/2024
Accord en faveur de l'aménagement des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise CROIXDIS-LG 20/01/2020
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CROIXDIS-LG 29/04/2020
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CROIXDIS-LG 26/06/2020
Accord égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DEL IMMO 07/04/2023
ACCORD sur FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise DESKOPOLITAN 20/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DESTINATION SAINT-MALO BAIE DU MONT SAINT-MICHEL 18/10/2021
Un Accord d'établissement portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION CUISINES ET BAINS 25/05/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD