Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 17/01/2023
Accord d'entreprise sur la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 17/01/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 09/01/2024
Accord d'entreprise sur la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 21/12/2023
Accord de fixation du périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 21/12/2023
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 21/12/2023
Avenant n°2 à l'accord du 18 novembre 2009 relatif à l'octroi de titres restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise CODIM 2 08/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO PORTANT SUR LES SALAIRES, LES REMUNERATIONS, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CODIM 2 27/09/2022
accord collectif sur les salaires du 27 septembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CODIM 2 07/10/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES DU 27 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CODIM 2 01/03/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CODIM 2 09/03/2023
accord collectif relatif à la NAO portant sur les salaires, les rémunérations les avantages sociaux et les conditions de travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CODIM 2 08/03/2024
accord relatif à la NAO portant sur les salaires, les rémunérations, les avantages sociaux, et les conditions de travail pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CODIM 2 18/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COLIBRI 27/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PASSAGE EN JOURS OUVRES DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise COOP 18/09/2023
Accord relatif aux NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COOP 15/09/2023
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 01/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 28/05/2024
Avenant à l'accord relatif au don de jours
AVENANT

Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 12/06/2024
Accord relatif aux contreparties accordées en raison du remplacement temporaire des directeurs/trices de magasins supermarchés
ACCORD

Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 27/09/2024
Avenant aux accords relatifs à la Protection Sociale Complémentaire dans l'entreprise Coop Atlantique
AVENANT

Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 12/12/2024
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 17/02/2025
Avenant accords sur les classifications
AVENANT

Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 24/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 13/05/2025
Accord relatif aux tickets repas
ACCORD

Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 08/04/2025
Accord de substitution SU La Châtre
ACCORD