Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
COOP ATLANTIQUE
Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 01/03/2026
Accord relatif aux NAO
ACCORD
Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 06/03/2026
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
CORDON NETWORKS
Accord d'entreprise CORDON NETWORKS 22/02/2022
Avenant à l'accord du 23/05/2011 relatif au compte épargne temps
AVENANT
CORLEONE DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise CORLEONE DEVELOPPEMENT 03/12/2022
un Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
COVIVIO
Accord d'entreprise COVIVIO 26/11/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE & DIVERSITE
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 26/11/2019
PROCES-VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 04/02/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 31/03/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES, DE DUREE DU TRAVAIL, DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 02/07/2020
ACCORD RELATIF AUX SENIORS unite economique et sociale
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 01/06/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF SUR LE PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE COVIVIO DU 16 SEPTEMBRE 2018
AVENANT
Accord d'entreprise COVIVIO 02/06/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD TELETRAVAIL UES COVIVIO
AVENANT
Accord d'entreprise COVIVIO 30/11/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE & DIVERSITE
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 30/11/2021
PV DE NÉGOCIATION NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 06/06/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 12/11/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 04/01/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 10/10/2022
ACCORD PRIS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2022-1158 DU 16 AOUT 2022 RELATIVE A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 19/04/2023
Accord sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 22/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 28/11/2023
ACCORD PRIS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2022-1158 DU 16 AOUT 2022 RELATIVE A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 30/11/2023
PROCES VERBAL DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 05/07/2024
AVENANT N°1 DU 5 JUILLET 2024 A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME D’ASTREINTE
AVENANT
Accord d'entreprise COVIVIO 09/12/2024
PROCES VERBAL DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 12/12/2024
ACCORD PRIS EN APPLICATION DES LOIS N° 2022-1158 DU 16 AOUT 2022 et N° 2023-1107 DU 29 NOVEMBRE 2023 RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR - UES COVIVIO - ACCORD A DUREE DETERMINEE
ACCORD
Accord d'entreprise COVIVIO 16/12/2024
AVENANT N° 5 A L’ACCORD DU 30 NOVEMBRE 2006 SUR LE REGIME DE FRAIS DE SANTE A EFFET DU 1ER JANVIER 2025 - UES COVIVIO
AVENANT
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