Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
FONCIERE DES REGIONS
Accord d'entreprise FONCIERE DES REGIONS 29/12/2017
AVENANT N° 4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE - UES FONCIERE DES REGIONS
AVENANT
Accord d'entreprise FONCIERE DES REGIONS 12/02/2018
ACCORD TELETRAVAIL - UES FONCIERE DES REGIONS
ACCORD
Accord d'entreprise FONCIERE DES REGIONS 19/07/2018
Accord sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
FONCIERE DU CHATEAU SAINT-LEGER
Accord d'entreprise FONCIERE DU CHATEAU SAINT-LEGER 20/09/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
FONCIERE OYKOS
Accord d'entreprise FONCIERE OYKOS 19/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
FRANCE CRECHES
Accord d'entreprise FRANCE CRECHES 13/12/2021
Mise en œuvre de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
GALY
Accord d'entreprise GALY 30/06/2025
REMUNERATIONS ET ANNEXES
ACCORD
GEC 25
Accord d'entreprise GEC 25 14/04/2020
Accord collectif d'intégration de la société GEC 25 dans le périmètre de l'UES GECINA et de révision de dispositions conventionnelles relatives à l'UES GECINA
ACCORD
GECINA
Accord d'entreprise GECINA 10/12/2021
Accord sur le Bien Vivre Ensemble
ACCORD
Accord d'entreprise GECINA 25/01/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Gecina
ACCORD
Accord d'entreprise GECINA 31/03/2022
Avenant d'harmonisation de la Prime anniversaire du travail
AVENANT
Accord d'entreprise GECINA 19/12/2022
Accord collectif instituant un régime de prévoyance et de frais de santé complémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise GECINA 25/02/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise GECINA 23/09/2024
Accord handicap
ACCORD
Accord d'entreprise GECINA 25/10/2024
Avenant n1 au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise GECINA 20/12/2024
Avenant n°1 - à l'accord relatif au Bien Vivre Ensemble Pris en application de l'article L 2242-17 du code du travail sur la Qualité de Vie au travail signé en décembre 2021
AVENANT
Accord d'entreprise GECINA 13/03/2025
PV Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise GECINA 27/03/2025
Avenant N°2 à l'accord Bien Vivre Ensemble
AVENANT
GEDIS
Accord d'entreprise GEDIS 22/06/2024
ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD
Accord d'entreprise GEDIS 16/09/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GEDIS 30/08/2025
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2025
ACCORD
GENEDIS
Accord d'entreprise GENEDIS 11/12/2019
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS DE LA SOCIETE GENEDIS DU 23 SEPTEMBRE 2016
AVENANT
Accord d'entreprise GENEDIS 19/03/2025
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GENEDIS 04/07/2025
Accord relatif au compte épargne - temps de la société Genedis
ACCORD
GENERALE AUTOMOBILE DE BOURGES
Accord d'entreprise GENERALE AUTOMOBILE DE BOURGES 25/02/2025
ABANDON JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR FRACTIONNEMENT et PERIODE MINIMUM DU CONGE PRINCIPAL
ACCORD
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