Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise AQUITAINE TRUCKS 19/09/2019
accord relatif à la reconnaissance d'une UES et ses conséquences sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITAINE TRUCKS 12/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES,LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADE REPM 22/05/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait jour au sein de la société ARCADE REPM
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEDIS 30/01/2019
UN ACCORD D ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA REIMS PRODUCTION 13/12/2022
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA REIMS PRODUCTION 24/01/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA REIMS PRODUCTION 02/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA REIMS PRODUCTION 13/05/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA REIMS PRODUCTION 03/02/2022
Un accord portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA REIMS PRODUCTION 27/10/2022
Un accord portant sur le versement d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA REIMS PRODUCTION 28/04/2023
Un accord portant sur le maintien des cotisations retraite complémentaire pendant le congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAND 24/07/2024
AVENANT N° 5 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
AVENANT

Accord d'entreprise ATLAND 26/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES ATLAND
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE ACCESSION SOLIDAIRE 19/04/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS - SA HLM 12/11/2020
Un Avenant n°1 relatif à l'Accord Collectif d'Entreprise du 26/01/2016, instituant un Régime de Frais de Santé Obligatoire,
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS - SA HLM 12/11/2020
Un Accord Collectif d'Entreprise instituant un Régime de Prévoyance Obligatoire, au sein de l'UES ATLANTIQUE HABITATIONS - MFLA
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 15/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 06/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL ET DU NOMADISME
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 29/01/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle du 22 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 10/01/2022
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 10/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 07/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 15/12/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au régime des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 27/01/2023
Avenant n°6 portant sur le forfait en jours à l'accord collectif sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 14 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 30/06/2023
Avenant n°7 l'accord d'entreprise en date du 14 juin 1999 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT