Clinique de Beaupuy

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 62080085400015

• Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire année 2020 (T03120006236)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique de Beaupuy

• Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire année 2019 (T03119003854)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique de Beaupuy

• Accord sur le vote électronique (T03118001673)
  Début : 20/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique de Beaupuy

• Accord d'entreprise résultant de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2018 (T03118000365)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Clinique de Beaupuy

• AVENANT ACCORD EGALITE HOMME FEMME 2018 (T03118001091)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise Clinique de Beaupuy