CLINIQUE LA MARE O DANS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 64050148200031

• Un Accord collectif relatif à l'adaptation du statut collectif de la Clinique Mare O Dans (T02721002805)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• Un Accord collectif relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021 (T02721002513)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• Un Accord d'entreprise relatif aux astreintes au sein de la clinique La Mare O Dans (T02721002130)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T02719001213)
  Début : 16/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• un Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 5 octobre 2019 au 4 octobre 2022 (T02719001129)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• LE PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE) (T02719001130)
  Début : 24/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA CLINIQUE LA MARE O DANS. (A02718002027)
  Début : 24/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• LE DROIT A LA DECONNEXION. (A02718002024)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2020 (T02720001972)
  Début : 19/11/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• Un Accord d'Entreprise relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle COVID 19 (T02720001778)
  Début : 06/08/2020 Fin : 30/09/2020
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• Un Accord d'entreprise relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2020 (T02720001748)
  Début : 31/07/2020 Fin : 31/07/2020
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T02719001128)
  Début : 25/09/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE Dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 « portant mesures d’urgence économiques et sociales » (T02719000683)
  Début : 12/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS

• LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018. (A02718002023)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise CLINIQUE LA MARE O DANS