CLPS L'ENJEU COMPETENCES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32159164600328

• Négociation annuelle sur les salaires (T03523014309)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLPS L'ENJEU COMPETENCES

• UN ACCORD NAO 2021 (T03521008447)
  Début : 08/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Le Protocole d'accord Préelectoral pour l'élection du CSE (T03519002643)
  Début : 27/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• La Négociation annuelle sur les salaires, Juin 2018 (T03518000572)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes au CLPS (T03525065286)
  Début : 17/06/2025 Fin : 17/06/2028
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• Accord relatid au vote electronque (T03523013516)
  Début : 15/04/2023 Fin : 26/05/2027
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• Avenant 4 à l'accord sur la RTT du 15 mai 2000 (T03522011526)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes au CLPS (T03521007850)
  Début : 20/04/2021 Fin : 19/04/2024
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• Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (T03522011349)
  Début : 01/09/2022 Fin : 29/02/2024
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• accord de prorogation des manadats des élus aux CSE (T03523013517)
  Début : 15/04/2023 Fin : 30/06/2023
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• Négociation annuelle sur les salaires- Juin 2022 (T03522011351)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
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• Un Avenant 3 à l'accord sur la RTT de mai 2000 (T03518001710)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelleentre les femmes et les hommes (A03518007461)
  Début : 12/01/2018 Fin : 12/01/2021
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (A03517007082)
  Début : 12/01/2018 Fin : 12/01/2021
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire Septembre 2019 (T03519003861)
  Début : 01/10/2019 Fin : 30/09/2020
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• un Accord sur la télétravail (T03518001709)
  Début : 01/01/2019 Fin : 30/03/2020
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