COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83083669800019

• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE CHARENTES TOURISME - APPLICABLE AU 1ER JUILLET 2022 (T01622002510)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES

• Accord sur le télétravail au sein de Charentes Tourisme (T01620001517)
  Début : 26/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES

• ACCORD SUR LA GESTION DES CONGES PAYES EN ANNEE CIVILE AU SEIN DE CHARENTES TOURISME (T01619000450)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES

• Détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts en vue de la mise en place du comité social et économique (T01625061147)
  Début : 02/09/2025 Fin : 09/12/2029
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