Accords d'entreprise : Autres services de réservation et activités connexes

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ANGERS LOIRE TOURISME EXPO CONGRES

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE TOURISME EXPO CONGRES 21/06/2019
Accord relatif aux Statuts Collectifs des salariés de la SPL Angers Loire Tourisme Expo Congrès (ALTEC)
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE TOURISME EXPO CONGRES 16/11/2020
Accord relatif au Contrat à Durée Déterminée à Objet Défini
ACCORD

ANNEXIA SERVICES

Accord d'entreprise ANNEXIA SERVICES 12/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BELFORT TERRITOIRE DE TOURISME

Accord d'entreprise BELFORT TERRITOIRE DE TOURISME 29/10/2019
Accord d'entreprise sur la modulation et l'annualisation du temps de travail
ACCORD

CENTRES D ACCUEIL REGIONAUX DU TOURISM

Accord d'entreprise CENTRES D ACCUEIL REGIONAUX DU TOURISM 26/02/2019
Avenant à l'accord relatif au télétravail au sein des CaRT
AVENANT

CENTRES D ACCUEIL REGIONAUX DU TOURISME ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise CENTRES D ACCUEIL REGIONAUX DU TOURISME ILE DE FRANCE 04/07/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail au sein des CaRT
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRES D ACCUEIL REGIONAUX DU TOURISME ILE DE FRANCE 04/07/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail au sein des CaRT
AVENANT

CENTRES D ACCUEIL REGIONAUXDU TOURISM

Accord d'entreprise CENTRES D ACCUEIL REGIONAUXDU TOURISM 31/08/2018
Accord relatif au télétravail au sein des CaRT
ACCORD

CENTRES D'ACCUEIL REGIONAUX DU TOURISME ILE-DE-FRANCE

Accord d'entreprise CENTRES D'ACCUEIL REGIONAUX DU TOURISME ILE-DE-FRANCE 27/03/2020
Accord collectif relatif à la prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRES D'ACCUEIL REGIONAUX DU TOURISME ILE-DE-FRANCE 27/03/2020
Accord collectif relatif à la prise de congés payés
ACCORD

CLERMONT AUVERGNE TOURISME

Accord d'entreprise CLERMONT AUVERGNE TOURISME 15/10/2018
Accord collectif de substitution portant sur la durée et l'organisation du temps de travail au sein de la SPL Clermont Auvergne Tourisme
ACCORD

CMS VACANCES

Accord d'entreprise CMS VACANCES 07/01/2019
L’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et à la qualité de vie au travail de CMS Vacances
ACCORD

Accord d'entreprise CMS VACANCES 17/03/2021
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE - TELETRAVAIL
ACCORD

COMITE DE TOURISME DES ILES DE LA GUAD

Accord d'entreprise COMITE DE TOURISME DES ILES DE LA GUAD 17/12/2019
NEGOCIATION ANNUEL OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

COMITE DEPARTEMENT DE TOURISME DE LOZ

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENT DE TOURISME DE LOZ 16/04/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES 18/12/2018
ACCORD SUR LA GESTION DES CONGES PAYES EN ANNEE CIVILE AU SEIN DE CHARENTES TOURISME
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES 18/12/2018
ACCORD SUR LA GESTION DES CONGES PAYES EN ANNEE CIVILE AU SEIN DE CHARENTES TOURISME
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES 26/10/2020
Accord sur le télétravail au sein de Charentes Tourisme
ACCORD

COMITE REGIONAL DE TOURISME DE LA REGI

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DE TOURISME DE LA REGI 18/07/2019
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE NOUVELL

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME DE NOUVELL 06/07/2018
Accord d'harmonisation de la durée du travail des salariés du CRTNA
ACCORD

CORBIER TOURISME

Accord d'entreprise CORBIER TOURISME 05/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

CORDON TOURISME

Accord d'entreprise CORDON TOURISME 04/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE - AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

CTIG

Accord d'entreprise CTIG 19/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DELAI DE CARENCE ENTRE LES CONTRATS CDD CONCLUS AVEC LE MEME SALARIE
ACCORD

Accord d'entreprise CTIG 19/05/2021
ACCORD SUR LE RECOURS AU TRAVAIL DE NUIT A TITRE EXCEPTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CTIG 19/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Comité Régional du Tourisme d'Occitanie

Accord d'entreprise Comité Régional du Tourisme d'Occitanie 12/12/2019
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

DESTINATION 70

Accord d'entreprise DESTINATION 70 18/07/2019
Accord collectif relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD

EGENCIA FRANCE

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 11/09/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 04/02/2019
Accord de prorogation des mandats des IRP Egencia France
ACCORD

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 04/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL E A LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 04/04/2019
Accord relatif à la mise en place des CSE d'établissement et CSE Central de l'UES Egencia
ACCORD

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 16/10/2019
Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation des services comptabilité et facturation d'Egencia France et du projet de PSE
ACCORD

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 04/04/2019
Accord de reconnaissance d'une UES Egencia
ACCORD

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 15/05/2020
PV de désaccord relatif à la rémunération, au temps de travail et à la répartition de la valeur ajoutée NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 01/10/2020
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES PERIODICITES DE NEGOCIATIONS SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 05/10/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES Egencia
ACCORD

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 12/01/2021
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

EPIC COMMUNAUTAIRE DE TOURISME

Accord d'entreprise EPIC COMMUNAUTAIRE DE TOURISME 18/12/2018
accord mesures concernant l'organisation du temps de travail et autres dispositions
ACCORD

EPIC OFFICE DE TOURISME FOIX ARIEGE PYRENEES

Accord d'entreprise EPIC OFFICE DE TOURISME FOIX ARIEGE PYRENEES 01/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

FAUCIGNY GLIERES TOURISME

Accord d'entreprise FAUCIGNY GLIERES TOURISME 06/11/2020
Accord Collectif Relatif au télétravail
ACCORD

FRANCE BILLET

Accord d'entreprise FRANCE BILLET 13/04/2019
accord sur les mesures découlant des négociations annuelles obligatoires au sein de la société France Billet
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BILLET 19/04/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

FWI COBALT

Accord d'entreprise FWI COBALT 01/07/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

GORDON BEDBANK

Accord d'entreprise GORDON BEDBANK 04/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

GRAND CHAMBERY ALPES TOURISME

Accord d'entreprise GRAND CHAMBERY ALPES TOURISME 05/07/2018
Accord entreprise relatif au périmètre des élection du CSE et à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND CHAMBERY ALPES TOURISME 24/03/2021
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

HAUTE MAURIENNE VANOISE TOURISME

Accord d'entreprise HAUTE MAURIENNE VANOISE TOURISME 26/08/2020
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

HOTEL CORPORATE SYSTEM

Accord d'entreprise HOTEL CORPORATE SYSTEM 04/03/2021
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ILE DE LA REUNION TOURISME

Accord d'entreprise ILE DE LA REUNION TOURISME 21/12/2017
ACCORD DU 21 DECEMBRE 2017 RELATIF AU NAO 2017 POLITIQUE SALARIALE ET MESURES COMPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ILE DE LA REUNION TOURISME 02/01/2018
Accord Collectif Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ILE DE LA REUNION TOURISME 30/06/2018
Protocole d'accord relatif au dialogue social et du fonction du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ILE DE LA REUNION TOURISME 31/01/2019
ACCORD DU 25 JANVIER 2019 RELATIF AUX NAO 2018 POLITIQUES SALARIALES ET MESURES COMPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ILE DE LA REUNION TOURISME 02/01/2018
ACCORD COLLECTIF DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ILE DE LA REUNION TOURISME 24/03/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ILE DE LA REUNION TOURISME 17/03/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

KALIDEA

Accord d'entreprise KALIDEA 07/10/2019
Accord entreprise relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise KALIDEA 18/05/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DES MESURES D’URGENCE MISES EN PLACE POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise KALIDEA 29/07/2020
Accord relatif aux négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise KALIDEA 30/07/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de KALIDEA
ACCORD

LMNEXT FR

Accord d'entreprise LMNEXT FR 05/02/2019
Accord des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise LMNEXT FR 05/02/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LMNEXT FR 29/10/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME
ACCORD

MANATOUR

Accord d'entreprise MANATOUR 07/06/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD

MERIBEL TOURISME

Accord d'entreprise MERIBEL TOURISME 22/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MERIBEL TOURISME 04/11/2020
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

MISSION DES OFFICES DE TOURISME NOUVELLE-AQUITAINE

Accord d'entreprise MISSION DES OFFICES DE TOURISME NOUVELLE-AQUITAINE 12/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE DU LUNDI 12 NOVEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MISSION DES OFFICES DE TOURISME NOUVELLE-AQUITAINE 12/11/2018
ACCORD COLLECTIF DU LUNDI 12 NOVEMBRE 2018 RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

N'PY RESA

Accord d'entreprise N'PY RESA 23/09/2019
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale n'py
ACCORD

NORMANDY DMC

Accord d'entreprise NORMANDY DMC 14/12/2018
LE COMPTE EPARGNE - TEMPS
ACCORD

OFF DU TOURISME ET DES CONGRES DE DUNKERQUE DUNES DE FLANDRES

OFF. TOURISME-BUREAU CONGRES GRAND LYO

Accord d'entreprise OFF. TOURISME-BUREAU CONGRES GRAND LYO 03/09/2018
Accord relatif au télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise OFF. TOURISME-BUREAU CONGRES GRAND LYO 28/05/2019
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

OFFICE DE TOURISME AZAY-CHINON VAL DE LOIRE

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME AZAY-CHINON VAL DE LOIRE 04/04/2019
l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement spécifique du temps de travail et au travail du dimanche
ACCORD

OFFICE DE TOURISME BEAUNE ET PAYS BEAUNOIS

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME BEAUNE ET PAYS BEAUNOIS 15/06/2020
accord d'entreprise portant sur l'extension de la période de prise du congé principal
ACCORD

OFFICE DE TOURISME CHAMPSAUR VALGAUDEM

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME CHAMPSAUR VALGAUDEM 20/11/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail N°1
ACCORD

OFFICE DE TOURISME CHAMPSAUR VALGAUDEMAR

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME CHAMPSAUR VALGAUDEMAR 20/11/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

OFFICE DE TOURISME CONFLENT CANIGO

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME CONFLENT CANIGO 30/12/2019
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

OFFICE DE TOURISME DE BALARUC LES BAINS

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DE BALARUC LES BAINS 16/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI (APLD)
ACCORD

OFFICE DE TOURISME DE STRASBOURG ET SA REGION

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DE STRASBOURG ET SA REGION 29/06/2020
Avenant du 1er juillet 2020 à l'Accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne temps du 1er août 2001
AVENANT

OFFICE DE TOURISME DE TOURS VAL DE LOIRE

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DE TOURS VAL DE LOIRE 12/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

OFFICE DE TOURISME DE VAL THORENS

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DE VAL THORENS 31/10/2018
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DE VAL THORENS 31/10/2018
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DE VAL THORENS 27/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'OFFICE DE TOURISME DE VAL THORENS
ACCORD

OFFICE DE TOURISME DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION

OFFICE DE TOURISME DES GRANDS LACS

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DES GRANDS LACS 28/03/2020
Accord d'entreprise Congés et RTT Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DES GRANDS LACS 01/04/2021
Accord relatif à la réduction du temps de travail / Avenant au dossier 35h initial du 17 septembre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DES GRANDS LACS 18/01/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

OFFICE DE TOURISME DESTINATION VENDEE GRAND LITTORAL

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DESTINATION VENDEE GRAND LITTORAL 20/12/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LORIENT

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LORIENT 14/12/2020
Avenant de révision accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation de la durée du travail
AVENANT

OFFICE DE TOURISME DU SANCY

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DU SANCY 01/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL 31/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MARANA - GOLO

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MARANA - GOLO 15/02/2021
INDEMNITE COMPENSATOIRE POUR FRAIS DE TRANSPORT
ACCORD

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MAREM

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MAREM 27/06/2019
Accord collectif d’entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT 20/05/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES POUR REPONDRE AU TCHAT
ACCORD

OFFICE DE TOURISME LE HAVRE ETRETAT NORMANDIE

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME LE HAVRE ETRETAT NORMANDIE 15/12/2020
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps avenant N° 2
AVENANT

OFFICE DE TOURISME LOIRE FOREZ

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME LOIRE FOREZ 25/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail à titre expérimental
ACCORD

OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE 06/09/2019
Accord collectif relatif au temps partiel modulé au sein de l’Office de tourisme Pays Basque
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE 14/11/2019
Accord collectif relatif à la mise en place de la journée de solidarité pour l’année 2020 au sein de l’Office de tourisme Pays Basque
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE 12/12/2019
Accord collectif à durée déterminée relatif au financement des activités sociales et culturelles du CSE au sein de l’Office de tourisme Pays Basque
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE 30/03/2020
Accord collectif relatif aux congés payés Pandémie Coronavirus 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE 09/07/2020
Accord collectif instituant le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un Repos Compensateur Equivalent (RCE)
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE 09/07/2020
Accord collectif instituant la récupération des heures travaillées les dimanches dans la limite de 8 dimanches travaillés par an
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE 19/01/2021
Accord collectif à durée déterminée relatif au financement des activités sociales et culturelles du CSE pour l'année 2021 au sein de l'Office de Tourisme Pays Basque
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS BASQUE 19/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de la journée de solidarité pour l'année 2021 au sein de l'Office de Tourisme Pays Basque
ACCORD

OFFICE DE TOURISME PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE 03/12/2020
Accord d'entreprise pour l'annualisation du temps de travail
ACCORD

OFFICE DE TOURISME PLAINE COMMUNE GRAND PARIS

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME PLAINE COMMUNE GRAND PARIS 28/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

OFFICE DE TOURISME ROCHEFORT OCEAN

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME ROCHEFORT OCEAN 01/04/2019
TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME ROCHEFORT OCEAN 01/04/2019
TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

OFFICE DE TOURISME SARLAT-PERIGORD NOIR

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME SARLAT-PERIGORD NOIR 14/12/2018
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME SARLAT-PERIGORD NOIR 17/12/2018
Accord collectif relatif au temps de travail (astreinte / forfait jours)
ACCORD

OFFICE DE TOURISME VALLEE DE L AULPS

Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME VALLEE DE L AULPS 10/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE-TEMPS OFFICE TOURISME VALLEE D’AULPS
ACCORD

OFFICE DU TOURISME

Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME 21/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME 01/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/12/20 RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
AVENANT

OFFICE DU TOURISME DU DEVOLUY

Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME DU DEVOLUY 09/02/2021
Accord d'entreprise sur les forfaits jours
ACCORD

OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE FALAISE

Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE FALAISE 12/03/2021
L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

OFFICE DU TOURISME MENUIRES

Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME MENUIRES 24/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 08/12/2017
Accord de substitution primes et gratifications de fin d'année et titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 27/06/2018
COUVERTURE PREVOYANCE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 25/09/2018
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES A L ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 14/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 11/03/2019
Avenant à l'accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 14/1/2019
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVE 22/03/2019
Accord d'adaptation des négociations obligatoires
ACCORD

OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 27/06/2018
COUVERTURE SANTE COLLECTIVE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 12/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au Compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 24/06/2019
Accord d'entreprise destinée à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 23/09/2019
Accord sur la réduction de la durée des mandats dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 23/09/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVENCE MEDITERRANEE 28/11/2019
Accord collectif instituant un régime collectif de retraite à cotisations Définies
ACCORD

OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVEnNCE MEDITERRANEE

Accord d'entreprise OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME PROVEnNCE MEDITERRANEE 22/03/2019
Accord cadre relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et conditions de travail 2018
ACCORD_CAD

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME

Accord d'entreprise OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 25/06/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 25/05/1999
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 05/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/05/99 RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

OFFICE MUNICIPAL TOURISME GRUISSAN

Accord d'entreprise OFFICE MUNICIPAL TOURISME GRUISSAN 15/10/2018
ACCORD SALARIAL 28/06/2018 - 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE MUNICIPAL TOURISME GRUISSAN 16/11/2018
ACCORD SALARIAL DU 18 SEPTEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE MUNICIPAL TOURISME GRUISSAN 21/10/2019
ACCORD SALARIE DU 3 SEPTEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE MUNICIPAL TOURISME GRUISSAN 20/11/2020
ACCORD SALARIAL DU 6 OCTOBRE 2020
ACCORD

OFFICE MUNICIPAL TOURISME MARSEILLE

OFFICE TOURISME COUSERANS PYRENEES

Accord d'entreprise OFFICE TOURISME COUSERANS PYRENEES 06/08/2020
covid-19 accord conditions de renouvellement de CDD
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE TOURISME COUSERANS PYRENEES 14/01/2021
Condition de renouvellement des CDD
ACCORD

OFFICE TOURISME MARNE ET GONDOIRE

Accord d'entreprise OFFICE TOURISME MARNE ET GONDOIRE 25/11/2019
accord sur l'aménagement du temps de travail et la période de congés payés
ACCORD

OITPM

Accord d'entreprise OITPM 14/01/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

OTI-TPM

Accord d'entreprise OTI-TPM 16/02/2021
ACCORD CADRE RELATIF A LA NAO SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD_CAD

OUI.SNCF

Accord d'entreprise OUI.SNCF 16/01/2018
U.E.S. OUI.sncf PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OUI.SNCF 16/11/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'U.E.S OUI.sncf
ACCORD

Accord d'entreprise OUI.SNCF 31/12/2018
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OUI.SNCF 03/10/2019
Protocole d'accord sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Office de Tourisme Dieppe-Maritime

Accord d'entreprise Office de Tourisme Dieppe-Maritime 25/06/2020
Accord d'entreprise 1-2020
ACCORD

Office de Tourisme Pays Basque

Accord d'entreprise Office de Tourisme Pays Basque 14/11/2019
Accord collectif relatif à la mise en place d’une complémentaire santé au sein de l’Office de tourisme Pays Basque
ACCORD

Accord d'entreprise Office de Tourisme Pays Basque 14/11/2019
Accord collectif relatif à la mise en place d’un régime de prévoyance et de mensualisation au sein de l’Office de tourisme Pays Basque
ACCORD

P.S. VAL

Accord d'entreprise P.S. VAL 22/12/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

ROUEN NORMANDY TOURISME

Accord d'entreprise ROUEN NORMANDY TOURISME 19/11/2019
Accord d'entreprise de méthode dans le cadre des négociations portant sur l'aménagement du temps de travail et les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ROUEN NORMANDY TOURISME 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGÉS PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ROUEN NORMANDY TOURISME 16/06/2021
ACCORD GEPP
ACCORD

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Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
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Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'organisation de la durée et du temps de travail pour les salariés non soumis à la saisonnalité
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés dont l'activité est soumise à saisonnalité
ACCORD

Accord d'entreprise SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN 18/12/2020
Accord d'aménagement du temps de travail sur l'année pour les salariés dont l'activité est soumise à saisonnalité inversée
ACCORD

SPL DESTINATION BRETAGNE PLEIN SUD

Accord d'entreprise SPL DESTINATION BRETAGNE PLEIN SUD 28/05/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
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SPL DESTINATION ILE DE RÉ

Accord d'entreprise SPL DESTINATION ILE DE RÉ 03/04/2020
Accord d'entreprise sur la prise de congés payés dans le contexte de la crise du Covid-19
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SPL DU TERRITOIRE DE DEAUVILLE

Accord d'entreprise SPL DU TERRITOIRE DE DEAUVILLE 12/10/2020
LE TELETRAVAIL
AVENANT

SUD VENDEE LITTORAL TOURISME

Accord d'entreprise SUD VENDEE LITTORAL TOURISME 15/02/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

TELDAR TRAVEL

Accord d'entreprise TELDAR TRAVEL 04/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
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