Accords d'entreprise : Autres services de réservation et activités connexes

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 26/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE L’UES EGENCIA Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 31/08/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES EGENCIA
ACCORD

Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE 26/07/2023
ACCORD DE RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE EGENCIA AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise ENJOY AND STAY 01/03/2023
accord de l’entreprise relatif aux heures supplémentaires et au contingent d’heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC COMMUNAUTAIRE DE TOURISME 18/12/2018
accord mesures concernant l'organisation du temps de travail et autres dispositions
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC COMMUNAUTAIRE DE TOURISME 21/11/2023
Procès-verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC COMMUNAUTE DE TOURISME 13/12/2022
Procès verbal d'accord partiel de la négociation collective annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC COMMUNAUTE DE TOURISME 06/12/2024
Procès-verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC COMMUNAUTE DE TOURISME 03/12/2025
Procès-verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EPIC COMMUNAUTE DE TOURISME 11/12/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail et au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise EPIC OFFICE DE TOURISME FOIX ARIEGE PYRENEES 01/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE NORDIQUE JURASSIEN 08/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise FAUCIGNY GLIERES TOURISME 06/11/2020
Accord Collectif Relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BILLET 13/04/2019
accord sur les mesures découlant des négociations annuelles obligatoires au sein de la société France Billet
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BILLET 19/04/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BILLET 01/09/2021
accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BILLET 01/10/2021
accord relatif au télétravail régulier et exceptionnel au sein de la société France billet
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BILLET 22/03/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL REGULIER ET EXCEPTIONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE FRANCE BILLET DU 1ER OCTOBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE BILLET (CET) 02/02/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS AU SEIN DU GROUPE FRANCE BILLET
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BILLET (Généraliste - Avt Prorogation Accord Télétravail 30.06.22) 24/06/2025
Un Avenant de Prorogation de l'Accord du 30/06/2022 relatif au Télétravail Régulier et Exceptionnel
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE BILLET (NAO 2025) 09/04/2025
Accord sur les mesures découlant des négociations annuelles obligatoires au sein de la société France billet
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BILLET (PPV 2025) 28/05/2025
Un Accord portant sur la Mise en Place d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BILLET (Protection sociale) 27/12/2024
Accord collectif instituant un régime complémentaire collectif et obligatoire de prévoyance « Incapacité – Invalidité – Décès »
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BILLET (Protection sociale) 20/12/2024
Accord collectif instituant un régime complémentaire collectif et obligatoire « frais de santé »
ACCORD

Accord d'entreprise France Billet (Accord collectif Instituant un Plan d’Epargne Retraite Obligatoire ) 18/12/2025
Accord collectif Instituant un Plan d’Epargne Retraite Obligatoire
ACCORD