Accords d'entreprise : Autres services de réservation et activités connexes

Accord d'entreprise CMS VACANCES 02/04/2024
Accord NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CMS VACANCES 10/06/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DE TOURISME DES ILES DE LA GUAD 17/12/2019
NEGOCIATION ANNUEL OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENT DE TOURISME DE LOZ 16/04/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES 18/12/2018
ACCORD SUR LA GESTION DES CONGES PAYES EN ANNEE CIVILE AU SEIN DE CHARENTES TOURISME
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES 18/12/2018
ACCORD SUR LA GESTION DES CONGES PAYES EN ANNEE CIVILE AU SEIN DE CHARENTES TOURISME
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES 26/10/2020
Accord sur le télétravail au sein de Charentes Tourisme
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES 18/05/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE CHARENTES TOURISME - APPLICABLE AU 1ER JUILLET 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES CHARENTES 02/09/2025
Détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts en vue de la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE MARTINIQUAIS DU TOURISME 31/08/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections de renouvellement des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DE TOURISME DE LA REGI 18/07/2019
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DE TOURISME DE LA REGION OCCITANIE 21/02/2019
Accord de méthode Négociation Annuelle Obligatoire année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE - VAL DE LOIRE 19/04/2023
Avenant n°1 à l'accord du 19 octobre 2021 sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE VAL DE LOIRE 19/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME DE NOUVELL 06/07/2018
Accord d'harmonisation de la durée du travail des salariés du CRTNA
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME DE NOUVELLE AQUITAINE 16/06/2025
Accord Teletravail CRTNA 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA REGION OCCITANIE 01/12/2020
L'accord sur la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA REGION OCCITANIE 30/11/2020
L'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA REGION OCCITANIE 25/01/2022
les accords d'entreprise sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA REGION OCCITANIE 25/01/2022
l'accord d'entreprise sur le vote électronique à l'occasion de l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA REGION OCCITANIE 30/10/2021
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA REGION OCCITANIE 17/05/2022
Accord d'entreprise Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA REGION OCCITANIE 19/10/2021
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise Comité Régional du Tourisme d'Occitanie 12/12/2019
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Comité Régional du Tourisme et des Loisirs de la Région Occitanie 22/01/2024
Accord de méthode Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD