CPE ENERGIES
Informations juridiques
Société | CPE ENERGIES |
Siren | 562009381 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 138 RUE ANDRE BISIAUX 54320 MAXEVILLE |
Code APE | 4671Z |
IDCC | 0 |
Secteur | Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes |
Accords d'entreprise
Etablissement : 56200938102075
-
Un Accord relatif au compte épargne temps (T05419001612)
Début : 16/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles obligatoires 2019 (T05419000708)
Début : 17/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Un Accord de substitution (T05418000348)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Un Accord relatif à la mise en place du CSE (T05418000340)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
accord d'entreprise sur les salaires et les mesures visant à supprimer les ecarts de rémunération H/F ; la duréee effective et l'organisation du temps de travail ; l'évolution de l'emploi ; les m (A05418003536)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Accord sur les modalités de la Négociation Annuelle Obligatoire (A05418003538)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Accord collectif prévoyance et mutuelle pour les salariés (A05418003389)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Accord collectif prévoyance et mutuelle pour l'ensemble des salariés (A05418003390)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Accord collectif pour un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (A05418003391)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Un accord relatif à la prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel de l'UES. (A05417003155)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Un Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T05419001610)
Début : 16/11/2019 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T05419001609)
Début : 16/11/2019 Fin : 15/11/2022
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T05419001745)
Début : 21/12/2019 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T05419001746)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Un Accord instaurant la Prime exceptionnelle de Pouvoir d'achat (T05419001747)
Début : 21/12/2020 Fin : 30/06/2020
Accord d'entreprise CPE ENERGIES -
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T05419000709)
Début : 17/01/2019 Fin : 17/01/2020
Accord d'entreprise CPE ENERGIES
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