Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes
ALTENS
Accord d'entreprise ALTENS 26/12/2023
Convention de Forfait Annuel en jours
ACCORD
ALVEA
Accord d'entreprise ALVEA 23/01/2018
Procès-verbal de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 01/10/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 18/01/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 + prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 11/07/2019
Accord d'entreprise sur le vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 11/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 08/10/2019
Accord relatif à l'emploi des Séniors
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 08/10/2019
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 13/09/2019
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 13/09/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 23/12/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 14/01/2020
PROCÈS VERBAL DE FIN DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 01/04/2020
Accord de substitution CPO
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 01/04/2020
Accord de substitution CLMB
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 23/09/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 07/10/2020
Accord sur les dons de jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 07/10/2020
Accord relatif à l'emploi des seniors
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 16/10/2020
Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de la société ALVEA
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 23/09/2020
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC)
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 20/01/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT
Accord d'entreprise ALVEA 29/01/2021
Procès-verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA 15/10/2021
Accord relatif à l'organisation du télétravail au sein de la Société ALVEA
ACCORD
ALVEA SNC
Accord d'entreprise ALVEA SNC 20/12/2017
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD
ALVEA TotalEnergies Proxi Sud Ouest
Accord d'entreprise ALVEA TotalEnergies Proxi Sud Ouest 31/01/2022
Procés verbal de fin de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ALVEA TotalEnergies Proxi Sud Ouest 14/11/2022
Procès-Verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir