Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

Accord d'entreprise BRETECHE OUEST 06/07/2018
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE DU 23/06/2011
AVENANT

Accord d'entreprise BROCELIANDE COMBUSTIBLES 19/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 21/11/2017
ACCORD GPRC AU SEIN DE BUTAGAZ
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 22/02/2018
ACORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ENTREPRISE BUTAGAZ
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 30/11/2018
ACCORD RELATIF AU CSE BUTAGAZ
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 15/03/2019
Accord Salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 11/04/2019
Avenant à l'accord retraite et prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise BUTAGAZ 09/07/2020
Régime de prévoyance obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 03/08/2020
Avenant Accord Prévoyance du 9 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise BUTAGAZ 14/02/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 15/06/2022
Accord portant rupture conventionnelle collective et cessation anticipée d’activité – Adaptation de l’emploi des fonctions Siège
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 25/10/2022
Avenant à l’Accord Négociation annuelle obligatoire du 14 février 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 24/01/2023
Protocole d’accord préélectoral relatif aux élections 2023 du Comité Social et Economique de la Société Butagaz SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 24/03/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 08/04/2024
ACCORD SUR L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIÉS AIDANTS PAR LE DON DE JOURS DE RTT
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ 09/12/2025
ACCORD COLLECTIF Compte Épargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise BUTAGAZ BOIS ENERGIE 28/02/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CALDEO 25/04/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le vote électronique du 28 avril 2010
AVENANT

Accord d'entreprise CALDEO 25/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Economique et Social
ACCORD

Accord d'entreprise CALDEO 25/04/2018
Accord relatif à la réduction des mandats en cours des instances représentatives du personnel de la société CALDEO
ACCORD

Accord d'entreprise CALDEO 20/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DU 20 DECEMBRE 2019 RELATIF AUX REMUNERATIONS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise bp France 08/11/2023
Avenant n° 4 à l’accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise bp France 19/01/2024
Avenant 1 à l’accord de l’UES sur l’égalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise bp France 17/01/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif sur l'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise bp france 10/12/2021
2021 - Avenant 2 Accord Complémentaire santé modification taux
AVENANT