CPE ENERGIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56200938102075

• Un Accord relatif au compte épargne temps (T05419001612)
  Début : 16/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CPE ENERGIES

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles obligatoires 2019 (T05419000708)
  Début : 17/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CPE ENERGIES

• Un Accord de substitution (T05418000348)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CPE ENERGIES

• Un Accord relatif à la mise en place du CSE (T05418000340)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CPE ENERGIES

• accord d'entreprise sur les salaires et les mesures visant à supprimer les ecarts de rémunération H/F ; la duréee effective et l'organisation du temps de travail ; l'évolution de l'emploi ; les m (A05418003536)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les modalités de la Négociation Annuelle Obligatoire (A05418003538)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif prévoyance et mutuelle pour les salariés (A05418003389)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif prévoyance et mutuelle pour l'ensemble des salariés (A05418003390)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif pour un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (A05418003391)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif à la prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel de l'UES. (A05417003155)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T05419001610)
  Début : 16/11/2019 Fin : 16/11/2022
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• EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T05419001609)
  Début : 16/11/2019 Fin : 15/11/2022
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T05419001745)
  Début : 21/12/2019 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T05419001746)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord instaurant la Prime exceptionnelle de Pouvoir d'achat (T05419001747)
  Début : 21/12/2020 Fin : 30/06/2020
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T05419000709)
  Début : 17/01/2019 Fin : 17/01/2020
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