CLOE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44366061800028

• Avenant 6 prévoyance régime OETAM (T00224060272)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLOE

• Avenant 11 à l'accord collectif du 25 avril 2008 frais de santé (T00223003245)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLOE

• Accord relatif à la mise en place d'une prime d'indemnité kilométrique - carburant (IK-C) (T00223003047)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLOE

• Accord relatif au dialogue social et à la valorisation des parcours professionnels des salariés détenteurs de mandats représentatifs et ou syndicaux (T00223002980)
  Début : 27/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 10 2022 accord 25 04 2008 frais de santé (T00222002450)
  Début : 25/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 10 CET Perspective 8% prélèvement 10 mois (T00222002353)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°14 à l'accord conclu le 20 décembre 2007 et à ses avenants (T00222002305)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°5 à l'accord conclu le 30 novembre et à ses avenants (T00222002306)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°9 à l'accord collectif du 25 avril 2008 sur le régime de frais de santé (T00221001864)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord CET du 04 novembre 2009 signé (T00221001844)
  Début : 15/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 4 à l’accord sur le régime de retraite supplémentaire à cotisations définies 1er avril 2021 (T00220001539)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le travail à distance au sein de la société L'oréal Essigny novembre 2020 (T00220001435)
  Début : 14/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°3 à l'accord compte épargne temps du 04 novembre 2009 (T00220001420)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le Télé-travail (T00220001281)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le flexwork (T00220001282)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8 à l'accord collectif du 25 mars 2008 (T00220001195)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°4 A L’ACCORD CONCLU LE 30 NOVEMBRE 2011 ET A SES AVENANTS (T00219000939)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°12 A L’ACCORD CONCLU LE 20 DECEMBRE 2007 ET A SES AVENANTS (T00219000940)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°7 A L’ACCORD COLLECTIF DU 25 AVRIL 2008 (T00219000720)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T00219000523)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ccord modalités de vote par voie électronique pour CSE (T00219000524)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PV D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T00219000525)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 11 au régime de prévoyance de 2007 (T00218000285)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif au dispositif l'Oréal d'aide à la création/reprise d'entreprise (A00218002122)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif au droit à la déconnexion (A00218002123)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant n°10 à l'accord sur le régime de prévoyance (A00217001850)
  Début : 01/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• 3ème accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2023/2024/2025) (T00223003139)
  Début : 05/04/2023 Fin : 05/04/2025
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• Négociation annuelle obligatoire 2024 (T00223060113)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord NAO 2023 (T00222002762)
  Début : 14/11/2022 Fin : 13/11/2023
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• Avenant à l'accord de NAO 2020 (T00220001177)
  Début : 02/06/2020 Fin : 01/03/2023
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• PV d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T00221001648)
  Début : 01/03/2021 Fin : 11/03/2022
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• PV d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T00220001079)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/03/2021
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• Un accord sur la NAO 2018 (A00218002031)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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