DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80815418100032

• ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR L'ENTREPRISE DOCAPOSTE IOT (T09425063438)
  Début : 16/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)

• Un Accord relatif à la Mise en Place de la Visioconférence pour les Réunions du Comité Social et Economique (T09424060803)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)

• Un Accord autorisant le Recours au Vote Electronique pour l'Election des Membres de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique (T09423060079)
  Début : 21/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)

• ACCORD D'ASTREINTE (T09420004904)
  Début : 10/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)

• Un Accord relatif à la Détermination du Nombre et u Périmètre d'Etablissements Distincts pour le Renouvellement du Comité Social et Economique (T09423060084)
  Début : 22/09/2023 Fin : 13/11/2027
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)

• ACCORD TRIENNAL RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE DOCAPOSTE IOT (T09421008199)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2024
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2023 (T09423011229)
  Début : 18/02/2023 Fin : 17/02/2024
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)

• Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique (T09423012265)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)

• ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE DOCAPOSTE IOT (T09422009120)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)

• ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE DOCAPOSTE IOT (T09421007067)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail)