Accords d'entreprise : Programmation informatique

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (454 accords)

10-VINS

Accord d'entreprise 10-VINS 15/04/2019
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail et le dispositif de rémunération
ACCORD

3D OUEST

Accord d'entreprise 3D OUEST 04/09/2020
accord entreprise Repos Compensateur
ACCORD

A2 MAC1

Accord d'entreprise A2 MAC1 28/05/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

ACA FLUX

Accord d'entreprise ACA FLUX 21/02/2019
Accord d’adaptation sur l’aménagement du temps de travail
ACCORD

ACLEA

Accord d'entreprise ACLEA 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ACLEA 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

ACORUS NETWORKS

Accord d'entreprise ACORUS NETWORKS 20/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION D’ASTREINTES
ACCORD

ACTIVEVIAM

Accord d'entreprise ACTIVEVIAM 09/11/2018
Compte Epargne Temps
ACCORD

ADD

Accord d'entreprise ADD 12/07/2019
Mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

ADSTELLAM

Accord d'entreprise ADSTELLAM 25/02/2019
Accord Astreinte ADSTELLAM
ACCORD

ADVALO

Accord d'entreprise ADVALO 05/02/2020
Un Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

AFFILIATED COMPUTER SERVICES BUSINESS

Accord d'entreprise AFFILIATED COMPUTER SERVICES BUSINESS 29/11/2017
ACCORD RELATIF A LA CARENCE MALADIE ET ENFANT MALADE
ACCORD

AGAETIS

Accord d'entreprise AGAETIS 15/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfaits annuels en jours
ACCORD

AGRICOOL

Accord d'entreprise AGRICOOL 06/05/2019
Accord relatif au travail dominical et aux astreintes
ACCORD

AIR AFFAIRES

Accord d'entreprise AIR AFFAIRES 26/06/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

AIRCALL

Accord d'entreprise AIRCALL 08/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIRCALL 08/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN RÉGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRCALL 29/11/2019
Accord relatif au CSE et a la base de données economique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise AIRCALL 02/04/2020
AVENANT N°2 DE REVISION RELATIF A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME D’ASTREINTE
AVENANT

AKAWAM

Accord d'entreprise AKAWAM 18/09/2019
Protocole d'accord préélectoral du CSE
ACCORD

ALCMEON

Accord d'entreprise ALCMEON 17/02/2020
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

ALMERYS

Accord d'entreprise ALMERYS 18/12/2017
MODALITES D ORGANISATION DE LA NEGOCIATION RELATIVE A LA GESTION PREVISIONNELLE DE L EMPLOI ET DES COMPETENCES POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 18/12/2017
REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE POUR LES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise ALMERYS 19/02/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALMERYS 15/04/2019
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de tarvail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

ALTERYX FRANCE SARL

Accord d'entreprise ALTERYX FRANCE SARL 07/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD

AMADEUS

Accord d'entreprise AMADEUS 25/05/2018
avenant temps partiel annualisé
AVENANT

Accord d'entreprise AMADEUS 21/04/2020
mise en œuvre de mesures temporaires liee a la crise sanitaire covid19
ACCORD

AMADEUS .S.A.S

Accord d'entreprise AMADEUS .S.A.S 05/07/2019
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

AMADEUS S.A.S

Accord d'entreprise AMADEUS S.A.S 27/03/2018
accord collectif NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AMADEUS S.A.S 23/05/2019
avenant temps partiel annualisé
AVENANT

Accord d'entreprise AMADEUS S.A.S 29/11/2019
INSERTION PROFESSIONNELLE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

APIXIT

Accord d'entreprise APIXIT 10/03/2020
ACCORD D'UES TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

APRIL TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise APRIL TECHNOLOGIES 14/12/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL TECHNOLOGIES 18/12/2018
Accord NAO 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise APRIL TECHNOLOGIES 14/05/2019
Mise en place d'une commission Santé, Sécurité et Conditions du Travail au sein du CSE
ACCORD

APTOS FRANCE

Accord d'entreprise APTOS FRANCE 08/11/2018
compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise APTOS FRANCE 31/12/2018
ACCORD COLLECTIF FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE APTOS FRANCE
ACCORD

ARCANIA

Accord d'entreprise ARCANIA 25/11/2019
Avenant à la convention collective d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ARCANIA 01/04/2020
Accord d’entreprise concernant les mesures d’urgence en matière de congés payés, de durée du temps de travail et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ARCANIA 01/04/2020
Accord d’entreprise concernant les mesures d’urgence en matière de congés payés, de durée du temps de travail et de jours de repos
ACCORD

ARMIS

Accord d'entreprise ARMIS 19/09/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

ARTAL TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise ARTAL TECHNOLOGIES 03/04/2020
Accord congés payés COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ARTAL TECHNOLOGIES 28/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ARTAL TECHNOLOGIES 17/04/2019
accord d'entreprise relatif au budget des activités sociales et culturelles du CSE ARTAL TECHNOLOGIES
ACCORD

ASTELLIA

Accord d'entreprise ASTELLIA 16/02/2018
UN AVENANT RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

ATIMIC

Accord d'entreprise ATIMIC 01/04/2020
COVID-19 mesures exceptionnelles sur les congés payés
ACCORD

AUTOBIZ

Accord d'entreprise AUTOBIZ 20/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

AVISTO TELECOM

Accord d'entreprise AVISTO TELECOM 30/04/2020
Accord d'entreprise sur les mesures d'urgence résultant de la crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

Act21

Accord d'entreprise Act21 05/02/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

B-APPLI STUDIO

Accord d'entreprise B-APPLI STUDIO 16/08/2018
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise B-APPLI STUDIO 21/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

B2B-ONLINE

Accord d'entreprise B2B-ONLINE 16/10/2020
ACCORD ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

B@T'I SERVICES

Accord d'entreprise B@T'I SERVICES 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise B@T'I SERVICES 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

BE YS PAY FRANCE

Accord d'entreprise BE YS PAY FRANCE 06/07/2020
CONGES DUREE ET AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BE YS TRUSTED SOLUTIONS FRANCE

Accord d'entreprise BE YS TRUSTED SOLUTIONS FRANCE 06/07/2020
CONGES DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BI MEDIA

Accord d'entreprise BI MEDIA 24/11/2017
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

BIMEDIA

Accord d'entreprise BIMEDIA 27/06/2018
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

BIZNET

Accord d'entreprise BIZNET 23/12/2019
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

BK SYSTEMES

Accord d'entreprise BK SYSTEMES 15/05/2018
Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de l'entreprise BK Systèmes
ACCORD

BOTIFY

Accord d'entreprise BOTIFY 17/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BOUYGUES CONSTRUCTION IT

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION IT 22/11/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION IT 20/12/2018
Accord relatif au Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION IT 16/04/2019
Accord de réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION IT 16/04/2019
Accord relatif à la mise en place des nouvelles IRP et au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION IT 16/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION IT 19/10/2020
Avenant de prorogation d'accord handicap
AVENANT

BRAINCUBE

Accord d'entreprise BRAINCUBE 08/04/2020
Accor sur le travail de nuit posté
ACCORD

BRAINWAVE

Accord d'entreprise BRAINWAVE 24/04/2018
ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE: DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

BROCANTE LAB

Accord d'entreprise BROCANTE LAB 19/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

BUSINESS APTITUDE

Accord d'entreprise BUSINESS APTITUDE 21/07/2020
ACCORD DENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

C 2 S

Accord d'entreprise C 2 S 11/06/2018
Accord d'entreprise C2S - Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise C 2 S 27/11/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise C 2 S 26/04/2018
Avenant n°1 du 26 avril 2018 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 11 juin 2007
AVENANT

CARIZY

Accord d'entreprise CARIZY 06/12/2018
Accord d'Entreprise Forfait Annuel en Jours
ACCORD

CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 20/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION 03/08/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
AVENANT

CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 19/12/2017
ACCORD RELATIF A LA MIXITE ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 14/05/2018
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE AU SEIN DE LA SOCIETE CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 06/02/2019
Accord collectif relatif à la protection sociale complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 01/02/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux dispositions sociales Cassidian Cybersecurity SAS du 16 septembre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 01/04/2019
Accord relatif à la politique salaraile 2019 au sein de la société AIRBUS CYBERSECURITY SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 11/06/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UN ETABLISSEMENT DISTINCT UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CASSIDIAN CYBERSECURITY SAS 11/06/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE AIRBUS CYBERSECURITY SAS
ACCORD

CASTELIS

Accord d'entreprise CASTELIS 08/10/2018
Accord d'entreprise - Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CASTELIS 08/10/2018
Accord d'entreprise - Augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

CASTELIS (NAO 2020)

Accord d'entreprise CASTELIS (NAO 2020) 30/12/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

CELAD

Accord d'entreprise CELAD 17/09/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

CENAREO

Accord d'entreprise CENAREO 01/04/2019
AVENANT AU PROTOCOLE PRÉÉLECTORAL 2019 POUR LES ÉLECTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
AVENANT

CERIG SA

Accord d'entreprise CERIG SA 27/09/2017
AVENANT DE REGULARISATION A L'ACCORD D'INTERESSEMENT
AVENANT

CETIP

Accord d'entreprise CETIP 23/10/2019
Accord de transition du statut social des salariés Cegedim Outsourcing transférés vers CETIP
ACCORD

Accord d'entreprise CETIP 23/10/2019
Accord de transition du statut social des salariés Cegedim Outsourcing transférés vers CETIP
ACCORD

CHANDAGO

Accord d'entreprise CHANDAGO 18/04/2018
Accord collectif sur le forfait annuel en jours au sein de la société
ACCORD

CIMPA

Accord d'entreprise CIMPA 15/03/2019
Accord portant sur la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat
ACCORD

CIMPA SAS

Accord d'entreprise CIMPA SAS 03/09/2018
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA SAS 03/09/2018
avenant n°12 à l'accord d'entreprise du 30/06/2000 relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA SAS 03/10/2018
accord d'entreprise intergénérationnel et de gestion de l'emploi et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA SAS 12/09/2019
Accord collectif relatif à la détermination du nombre et de la composition des collèges électoraux CIMPA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA SAS 12/09/2019
Avenant de révision à l’accord d’entreprise sur le vote électronique CIMPA SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA SAS 02/07/2019
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA SAS 02/07/2019
Avenant n°13 à l’accord d’entreprise du 30/06/2000 relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CIMPA SAS 10/09/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique CIMPA SAS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CIMPA SAS 11/09/2020
Accord d’entreprise sur le télétravail
ACCORD

CIO INFORMATIQUE INDUSTRIELLE

Accord d'entreprise CIO INFORMATIQUE INDUSTRIELLE 19/12/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

CLUBIC SAS

Accord d'entreprise CLUBIC SAS 11/03/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CLUBIC SAS 24/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

CODRA INGENIERIE INFORMATIQUE

Accord d'entreprise CODRA INGENIERIE INFORMATIQUE 23/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 23/01/2018
ACCORD

COGNIZANT HORIZON FINANCIAL SERVICES

Accord d'entreprise COGNIZANT HORIZON FINANCIAL SERVICES 03/06/2019
accord sur le dialogue social et le droit syndical
ACCORD

COINHOUSE

Accord d'entreprise COINHOUSE 18/01/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

COLLINSON

Accord d'entreprise COLLINSON 30/08/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINSON 25/10/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINSON 07/02/2020
ACCORD RELATIF AUX ABSENCES EXCEPTIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINSON 18/02/2020
ACCORD RELATIF AUX CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINSON 20/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CADRE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise COLLINSON 27/08/2020
AVENANT ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS 02/05/2018
Accord relatif à l'ouverture au vote éléctronique au sein de la société CBPS
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS 13/04/2018
Accord relatif à la mise en place de CSEE et d'un CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS 13/04/2018
Accord collectif relatif à la mise en place de CSSCT et d'une CSSCTC
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS 11/12/2018
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS 24/07/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS 31/08/2020
Accord sur la prorogation des mandats des élus des CSE de Valence et de Roubaix
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS 21/09/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

COREXPERT

Accord d'entreprise COREXPERT 18/12/2018
accord collectif relatif à l'instauration d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COREXPERT 18/12/2018
Accord d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COREXPERT 15/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise COREXPERT 13/12/2019
Accord sur les congés payés et mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

COSMO TECH

Accord d'entreprise COSMO TECH 03/07/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise
ACCORD

CSM

Accord d'entreprise CSM 28/02/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

CYBCO

Accord d'entreprise CYBCO 20/12/2017
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

CYIM

Accord d'entreprise CYIM 09/03/2020
Un Accord collectif sur la durée du mandat des élus au Comité Social et Economique
ACCORD

Cenit France

Accord d'entreprise Cenit France 22/04/2020
Accord sur la prise des Congés payés
ACCORD

DANIEL IDIER INFORMATIQUE

Accord d'entreprise DANIEL IDIER INFORMATIQUE 20/09/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DATADOG FRANCE

Accord d'entreprise DATADOG FRANCE 09/02/2019
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

DATALAKE

Accord d'entreprise DATALAKE 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE COMMENTE RELATIF AUX MESURES D'URGENCE RESULTAT DE LA LUTTE CONTRE LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

DATASOLUTION

Accord d'entreprise DATASOLUTION 20/06/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'ENTREPRISE DATASOLUTION
ACCORD

Accord d'entreprise DATASOLUTION 30/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DATASOLUTION 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POSE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE N° 2020-290 DU 23 MARS 2020 POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

DEEZER

Accord d'entreprise DEEZER 18/07/2019
Accord CSE
ACCORD

DEGETEL

Accord d'entreprise DEGETEL 15/11/2018
Accord organisant la prorogation des mandats des IRP au sein de l'UES DEGETEL et leur maintien provisoire en cas de fusion Degetel et Degetel Group
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 29/05/2019
Accord sur l'égalité professionnelle hommes/femmes Groupe Degetel (Degetel, Degetel Group)
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 04/07/2019
Accord relatif au dialogue social, à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'UES Degetel
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 31/10/2019
Accord de groupe sur le télétravail
ACCORD

DELAWARE CONSULTING NORD

Accord d'entreprise DELAWARE CONSULTING NORD 14/11/2019
RÉMUNÉRATION DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DOCOMO DIGITAL FRANCE

Accord d'entreprise DOCOMO DIGITAL FRANCE 06/12/2018
Avenant n°1 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail
AVENANT

Destygo

Accord d'entreprise Destygo 03/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jour
ACCORD

EDSI

Accord d'entreprise EDSI 30/03/2020
Un Accord Collectif instaurant le Télétravail au sein de EDSI
ACCORD

Accord d'entreprise EDSI 30/03/2020
Un Accord Collectif instaurant le Télétravail au sein de EDSI
ACCORD

Accord d'entreprise EDSI 30/04/2020
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T.) au sein de la Société EDSI
ACCORD

EKINOPS FRANCE

Accord d'entreprise EKINOPS FRANCE 03/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

ELCIMAI FINANCIAL SOFTWARE

Accord d'entreprise ELCIMAI FINANCIAL SOFTWARE 01/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DES CONGES PAYES ET DES JOURS RTT
ACCORD

ELCIMAI INFORMATIQUE

Accord d'entreprise ELCIMAI INFORMATIQUE 31/03/2020
ACCORD SUR LA PRISE DES CONGES PAYES ET DES JOURS RTT
ACCORD

ELIOT

Accord d'entreprise ELIOT 21/03/2019
Un Accord pour versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ELLISTAT

Accord d'entreprise ELLISTAT 24/09/2020
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jour
ACCORD

EMAIL MARKETING

Accord d'entreprise EMAIL MARKETING 29/11/2018
Accords sur la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EMAIL MARKETING 05/04/2019
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EMAIL MARKETING 18/06/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

EMOVIS

Accord d'entreprise EMOVIS 09/07/2018
Accord d'Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise EMOVIS 30/09/2019
Accord relatif au travail exceptionnel des samedis, dimanches, jours fériés et de nuit
ACCORD

EOLIA CONSULTING

Accord d'entreprise EOLIA CONSULTING 26/11/2018
Accord d'Entreprise du 26 Novembre 2018 sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

EPYO

Accord d'entreprise EPYO 28/02/2019
Accord relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD

EQUINOA

Accord d'entreprise EQUINOA 08/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

ERGOLE INFORMATIQUE

Accord d'entreprise ERGOLE INFORMATIQUE 25/06/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES CHÈQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ERGOLE INFORMATIQUE 18/11/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES RTT DANS LE CADRE D'UN TEMPS PARTIEL
ACCORD

ERMEO

Accord d'entreprise ERMEO 16/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ETUDE ET TRAITEMENT DE L'INFORMATION

Accord d'entreprise ETUDE ET TRAITEMENT DE L'INFORMATION 31/07/2019
Accord relatif à la durée du travail, à l'aménagement du temps de travail et à 'organisation du temps de travail
ACCORD

EURO ASIAN EQUITIES - AVT 1

Accord d'entreprise EURO ASIAN EQUITIES - AVT 1 04/07/2019
AVENANT N°1 ACCORD UES EURO ASIAN EQUITIES
AVENANT

EURO TVS

Accord d'entreprise EURO TVS 08/07/2020
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF A LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT POUR L'ANNEE 2020
AVENANT

EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 07/12/2017
UN AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION REGIME COMPLEMENTAIRE DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 09/11/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 20/11/2018
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 17/12/2018
Negociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 19/03/2019
ACCORD RELATIF LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DITE MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 23/07/2019
Avenant n°1 à l'Accord portant sur le versement de la prime de vacances conventionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 23/07/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 23/07/2019
Accord d'entreprise portant sur le recours au vote par voie électronique pour l'election des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 15/10/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOUS PROFESSIONNELS ET LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 15/10/2019
ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 27/12/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD SUR L'ARTT DU 30/06/1999 - CET
AVENANT

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 20/02/2020
ACCORD PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 20/02/2020
ACCORD PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise EURO.TVS - TRAITEMENT VALEURS SERVICES 06/08/2020
AVENANT 2 A L'ACCORD PEPA POUR L'ANNEE 2020
AVENANT

EVENTMAKER

Accord d'entreprise EVENTMAKER 25/07/2018
ACCORD COLLECTIF SOUMIS AUX SALARIES POUR RATIFICATION
ACCORD

EVOLLIS

Accord d'entreprise EVOLLIS 24/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail : forfait annuel en jours
ACCORD

EXFO SOLUTIONS

Accord d'entreprise EXFO SOLUTIONS 26/09/2018
un Accord d'Entreprise sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EXFO SOLUTIONS 24/09/2019
Un Avenant portant reconduction de l'accord d'entreprise sur le télétravail du 26 septembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise EXFO SOLUTIONS 24/09/2019
Un Avenant portant reconduction de l'accord d'entreprise sur le télétravail du 26 septembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise EXFO SOLUTIONS 21/11/2019
Un accord sur l'Aménagement du temps de travail
ACCORD

FFBV

Accord d'entreprise FFBV 26/06/2019
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

FLAMINEM FACTORY

Accord d'entreprise FLAMINEM FACTORY 13/05/2019
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD

FORMAEVA

Accord d'entreprise FORMAEVA 02/10/2018
Accord collectif sur le Compte épargne temps
ACCORD

GAEL SYSTEMS

Accord d'entreprise GAEL SYSTEMS 30/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS DE FIXATION DE CONGÉS PAYÉS ET DES RTT
ACCORD

GAMABILIS

Accord d'entreprise GAMABILIS 20/02/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

GB AND SMITH

Accord d'entreprise GB AND SMITH 04/09/2019
Accord de télétravail (avenant)
AVENANT

GIE AGORA

Accord d'entreprise GIE AGORA 22/11/2017
accord egalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise GIE AGORA 26/01/2018
avenant restauration
AVENANT

Accord d'entreprise GIE AGORA 31/05/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail au GIE AGORA en date du 10 juin 2016
AVENANT

GO WEB

Accord d'entreprise GO WEB 07/02/2019
Accord d'entreprise sur l'Organisation du temps de travail
ACCORD

GOCATER

Accord d'entreprise GOCATER 24/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE EXCEPTIONNELLE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES

Accord d'entreprise GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES 05/03/2018
ACCORD DU 5 MARS 2018 RELATIF A LA TRANSITION VERS LE STATUT COLLECTIF DU GIE GROUPAMA SUPPORTS & SERVICES (SALARIES ISSUS DE LA CAISSE REGIONALE GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES 10/01/2019
ACCORD DU 10 JANVIER 2019 RELATIF A LA TRANSITION VERS LE STATUT COLLECTIF DU GIE GROUPAMA SUPPORTS & SERVICES (SALARIES ISSUS DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES 10/12/2019
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES SENIORS DU GIE GROUPAMA SUPPORTS & SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES 10/12/2019
AVENANT N° 15 A L'ACCORD D'HARMONISATION DES TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU GIE SIG DU 29 JUIN 2004 (G2S RELAY)
AVENANT

GROUPE ASTEN

Accord d'entreprise GROUPE ASTEN 13/03/2020
ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

GROUPE ISIA

Accord d'entreprise GROUPE ISIA 15/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE APPLICABLES PENDANT LA CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

GUYOT-WALSER INFORMATIQUE

Accord d'entreprise GUYOT-WALSER INFORMATIQUE 25/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

HACKUITY

Accord d'entreprise HACKUITY 23/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
ACCORD

HARDIS GROUPE

Accord d'entreprise HARDIS GROUPE 08/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HARDIS GROUPE 31/03/2020
UN ACCORD SUR LES MESURES D’ORGANISATION DU TRAVAIL ET DE RECOURS AU TEMPS DE REPOS DANS LE CADRE CONJONCTUREL DE LA CRISE DE CORONAVIRUS
ACCORD

HELIX DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise HELIX DEVELOPPEMENT 04/05/2020
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

HIPAY

Accord d'entreprise HIPAY 26/06/2018
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

HIPAY SAS

Accord d'entreprise HIPAY SAS 25/02/2020
Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HIPAY SAS 25/02/2020
Accord relatif à l'utilisation de la messagerie électronique et des outils informatiques internes
ACCORD

HOMEAWAY FRANCE

Accord d'entreprise HOMEAWAY FRANCE 06/12/2018
accord
ACCORD

Accord d'entreprise HOMEAWAY FRANCE 06/02/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

HOMESEND

Accord d'entreprise HOMESEND 05/09/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

HONESTICA

Accord d'entreprise HONESTICA 20/08/2018
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES EN FORFAIT JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE HONESTICA
ACCORD

Accord d'entreprise HONESTICA 26/06/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE HONESTICA
ACCORD

HOPENPROJECT

Accord d'entreprise HOPENPROJECT 02/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE HOPEN PROJECT
ACCORD

HORIZON SOFTWARE

Accord d'entreprise HORIZON SOFTWARE 28/03/2019
ACCORD DU 28 MARS 2019 RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

HUBEE

Accord d'entreprise HUBEE 30/10/2018
Accord d'entreprise sur le forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise HUBEE 19/12/2018
Accord sur le télétravail
ACCORD

I.R.E.C

Accord d'entreprise I.R.E.C 15/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

IBM SERVICES CENTER FRANCE

Accord d'entreprise IBM SERVICES CENTER FRANCE 14/05/2018
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une activité d'infogérance au sein d'IBM SC
ACCORD

Accord d'entreprise IBM SERVICES CENTER FRANCE 15/11/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IBM SERVICES CENTER FRANCE 29/11/2019
accord NAO 2019 applicable en 2020
ACCORD

IDENTIT

Accord d'entreprise IDENTIT 27/03/2019
Prime exceptionnel de pouvoir d'achat
ACCORD

IDO In

Accord d'entreprise IDO In 09/07/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

IDO-IN

Accord d'entreprise IDO-IN 19/12/2018
AVENANT N°1 A L ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

IDOX FRANCE

Accord d'entreprise IDOX FRANCE 22/01/2018
accord de réduction du temps de travail
ACCORD

IDRIS SOFTWARE

Accord d'entreprise IDRIS SOFTWARE 29/08/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

INBENTA FRANCE

Accord d'entreprise INBENTA FRANCE 20/07/2020
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INBENTA FRANCE 22/07/2020
Accord D'entreprise sur les astreintes
ACCORD

INEO CYBER SECURITE

Accord d'entreprise INEO CYBER SECURITE 25/02/2020
Accord relatif aux thème de la négociation annuelle obligatoire pour l’exercice 2020
ACCORD

INFORMATIQUE TELEMATIQUE ATLANTIQUE

Accord d'entreprise INFORMATIQUE TELEMATIQUE ATLANTIQUE 28/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES - COVID
ACCORD

INOTEKK

Accord d'entreprise INOTEKK 31/01/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

INOVAXO

Accord d'entreprise INOVAXO 31/10/2018
un accord portant sur les régimes complémentaires de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise INOVAXO 19/03/2019
accord annuel portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INOVAXO 10/07/2019
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

INVADERS CORP

Accord d'entreprise INVADERS CORP 07/05/2018
ACCORD SUR LA RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT AU SEIN DE LA SOCIETE INVADERS CORP
ACCORD

Accord d'entreprise INVADERS CORP 07/05/2018
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE INVADERS CORP
ACCORD

IPD

Accord d'entreprise IPD 18/10/2019
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail-Société IPD
ACCORD

IVIDATA GROUP

Accord d'entreprise IVIDATA GROUP 29/07/2019
ACCORD CONCERNANT LE PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE IVIDATA
ACCORD

Accord d'entreprise IVIDATA GROUP 29/09/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

JALIS

Accord d'entreprise JALIS 10/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LE TAUX DE MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

KARDHAM CONNECT

Accord d'entreprise KARDHAM CONNECT 26/05/2020
ACCORD SUR LES CONGES IMPOSES PAR L’EMPLOYEUR EN PERIODE D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise KARDHAM CONNECT 27/05/2020
ACCORD SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE EN PERIODE D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

KERHIS SAS

Accord d'entreprise KERHIS SAS 15/12/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

KERNIX SOFTWARE

Accord d'entreprise KERNIX SOFTWARE 02/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - KERNIX - AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET PERFORMANCE COLLECTIVE
ACCORD

KEYMAGING

Accord d'entreprise KEYMAGING 24/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise KEYMAGING 28/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

KEYWORD S.D.

Accord d'entreprise KEYWORD S.D. 12/12/2017
UN ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD D'HARMONISATION DES USAGES ET AVANTAGES SOCIAUX du 22 décembre 2016
ACCORD

KINGFISHER INFORMATION TECHNOLOGY SERV

Accord d'entreprise KINGFISHER INFORMATION TECHNOLOGY SERV 18/12/2019
Avenant Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise KINGFISHER INFORMATION TECHNOLOGY SERV 18/12/2019
Avenant prévoyance
AVENANT

KONTROL

Accord d'entreprise KONTROL 03/06/2019
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LA BOITE IMMO

Accord d'entreprise LA BOITE IMMO 25/02/2020
20200211_Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle Hommes Femmes_signé
ACCORD

LAPIN ROUGE COMMUNICATION

Accord d'entreprise LAPIN ROUGE COMMUNICATION 21/10/2020
ACCORD ADHESION A LA MODIFICATION DU PERIMETRE ET DE LA COMPOSITION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

LINKURIOUS

Accord d'entreprise LINKURIOUS 12/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

LOKAD SAS

Accord d'entreprise LOKAD SAS 18/02/2019
LOKAD Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

LOTSYS - FDJ Gaming Solutions France

Accord d'entreprise LOTSYS - FDJ Gaming Solutions France 28/02/2020
Accord 2020 relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

LOUBIANA

Accord d'entreprise LOUBIANA 05/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

LYDIA SOLUTIONS

Accord d'entreprise LYDIA SOLUTIONS 27/06/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LYDIA SOLUTIONS
ACCORD

MAGELLIUM

Accord d'entreprise MAGELLIUM 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés dans le cadre de la pandémie COVID-19
ACCORD

MARSEILLE GYPTIS INTERNATIONAL

Accord d'entreprise MARSEILLE GYPTIS INTERNATIONAL 12/03/2019
Accord Négociation Annuel Obligatoire rémunération, horaire de travail, partage valeur ajoutée, égaleité hommes femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MARSEILLE GYPTIS INTERNATIONAL 13/05/2019
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MARSEILLE GYPTIS INTERNATIONAL 10/03/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION - HORAIRE DE TRAVAIL - PARTAGE VALEUR AJOUTEE EGALITE HOMME FEMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MARSEILLE GYPTIS INTERNATIONAL 28/08/2020
accord collectif sur la mise en place d'astreinte et d'une permanence au sein de MGI
ACCORD

MDB PROCUREMENT

Accord d'entreprise MDB PROCUREMENT 12/12/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

MEDEO

Accord d'entreprise MEDEO 18/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MEDEO 18/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

MEYKO

Accord d'entreprise MEYKO 21/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

MICHELIN TRAVEL PARTNER

Accord d'entreprise MICHELIN TRAVEL PARTNER 12/07/2018
Avenant à l'accord du 16/12/2015 portant sur la Mutuelle obligatoire de la Société MTP et sur la poursuite de la participation de la société au régime facultatif des retraites et futurs retraites
AVENANT

Accord d'entreprise MICHELIN TRAVEL PARTNER 12/07/2018
Avenant à l'accord du 16/12/2015 portant sur le régime surcomplémentaire au régime obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise MICHELIN TRAVEL PARTNER 19/12/2018
Accord sur le développement de la mixité et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MICHELIN TRAVEL PARTNER 19/12/2018
Accord Michelin Travel Partner sur une nouvelle dynamique du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise MICHELIN TRAVEL PARTNER 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

MK SYSTEMS HCSE FRANCE

Accord d'entreprise MK SYSTEMS HCSE FRANCE 12/06/2020
UN ACCORD SUR L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE MK SYSTEMS HCSE FRANCE
ACCORD

MODIS FRANCE

Accord d'entreprise MODIS FRANCE 23/09/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif au vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise MODIS FRANCE 08/08/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MODIS FRANCE 08/08/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

MONTEM CONCEPT

Accord d'entreprise MONTEM CONCEPT 30/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT DE TRAVAIL INDETERMINE INTERMITTENT
ACCORD

MYLIGHT-SYSTEMS

Accord d'entreprise MYLIGHT-SYSTEMS 13/12/2018
Accord collectif d'entreprise MYLIGHT-SYSTEMS
ACCORD

N2JSOFT

Accord d'entreprise N2JSOFT 15/04/2019
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

NAOSTAGE

Accord d'entreprise NAOSTAGE 18/09/2019
Accord d’entreprise instituant la faculté de conclure des conventions de forfait en jours sur l’année avec certains cadres et non cadres
ACCORD

NATURAL SOLUTIONS

Accord d'entreprise NATURAL SOLUTIONS 24/06/2020
Accord Collectif prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

NAUTICONCEPT

Accord d'entreprise NAUTICONCEPT 31/01/2020
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

NEO9

Accord d'entreprise NEO9 10/10/2018
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise NEO9 10/10/2018
ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD

NEOVISION

Accord d'entreprise NEOVISION 26/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET CONGES
ACCORD

NET FREED

Accord d'entreprise NET FREED 27/12/2018
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

NETAPSYS ATLANTIQUE

Accord d'entreprise NETAPSYS ATLANTIQUE 28/12/2017
un accord relatif au temps de travail
ACCORD

NETCELER

Accord d'entreprise NETCELER 25/03/2019
Accord Collectif d'Entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NETCELER 29/05/2019
Accord instituant un dispositif de convention de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NETCELER 17/09/2019
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

NEXETO

Accord d'entreprise NEXETO 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXETO 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

NGI HEALTHCARE IT

Accord d'entreprise NGI HEALTHCARE IT 08/09/2017
Un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

NGTV EXPERIENCE

Accord d'entreprise NGTV EXPERIENCE 12/03/2020
Accord collectif sur l’aménagement et l’organisation du temps de travail au sein de la société NGTV EXPERIENCE
ACCORD

NORMAND INFO

Accord d'entreprise NORMAND INFO 14/03/2019
Accord d'entreprise sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NORMAND INFO 22/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

NOVRH

Accord d'entreprise NOVRH 10/06/2020
ACCORD RELATIF AU STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise NOVRH 10/06/2020
AVENANT A L ACCORD REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

OCE PRINT LOGIC TECHNOLOGIES SA

Accord d'entreprise OCE PRINT LOGIC TECHNOLOGIES SA 04/10/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

ONEPARK

Accord d'entreprise ONEPARK 03/12/2019
Accord sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail au sein de la société Onepark
ACCORD

Accord d'entreprise ONEPARK 03/12/2019
Accord sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail au sein de la société Onepark
ACCORD

OPENBRAVO

Accord d'entreprise OPENBRAVO 19/09/2019
PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGÉS
ACCORD

OPERIS

Accord d'entreprise OPERIS 27/03/2020
L'ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES - COVID19
ACCORD

OPTIMUM AUTOMOTIVE

Accord d'entreprise OPTIMUM AUTOMOTIVE 07/05/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR LE REPOS ET LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS

Accord d'entreprise ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS 12/06/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD

ORANGE CONNECTIVITY AND WORKSPACE SERV

Accord d'entreprise ORANGE CONNECTIVITY AND WORKSPACE SERV 19/06/2018
Accord sur les mesures salariales 2018
ACCORD

ORME

Accord d'entreprise ORME 19/07/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail au sein de la société ORME
ACCORD

Accord d'entreprise ORME 06/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD) au sein de la société ORME
ACCORD

ORONE FRANCE

Accord d'entreprise ORONE FRANCE 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

OZYTIS

Accord d'entreprise OZYTIS 05/05/2020
Accord référendaire relatif à la durée du travail - conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Océ Print Logic Technologies S.A.

Accord d'entreprise Océ Print Logic Technologies S.A. 02/07/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion numérique
ACCORD

PA.COTTE France

Accord d'entreprise PA.COTTE France 06/02/2020
Accord collectif d'entreprise sur le compte épargne-temps
ACCORD

PANGONE

Accord d'entreprise PANGONE 30/09/2020
ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAIT EN JOURS POUR LES CADRES SUR L’ANNEE
ACCORD

PARIS LABS

Accord d'entreprise PARIS LABS 12/02/2019
Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LABS 16/05/2019
Mise en place et modalités du régime d'astreintes
ACCORD

PARROT FAURECIA AUTOMOTIVE

Accord d'entreprise PARROT FAURECIA AUTOMOTIVE 30/11/2017
ACCORD DU 30 NOVEMBRE 2017 SUR LA DUREE DU TRAVAIL, LE TRAVAIL A DISTANCE ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PARROT FAURECIA AUTOMOTIVE 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE PARROT FAURECIA AUTOMOTIVE
ACCORD

PAYFIT

Accord d'entreprise PAYFIT 01/10/2019
Accord sur l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

PIMENTO BROS

Accord d'entreprise PIMENTO BROS 07/05/2019
accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

PLAYPLAY

Accord d'entreprise PLAYPLAY 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PRIVATEASER

Accord d'entreprise PRIVATEASER 08/02/2019
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de la société Privateaser
ACCORD

PROOV GROUP

Accord d'entreprise PROOV GROUP 21/04/2020
Accord d'entreprise du 21 avril 2020 relatif aux congés payés
ACCORD

Privateaser SA

Accord d'entreprise Privateaser SA 16/10/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

QUANTUM SARL

Accord d'entreprise QUANTUM SARL 10/06/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

QUORTEX

Accord d'entreprise QUORTEX 28/02/2019
Un Accord d'Entreprise Concernant la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Qare SAS

Accord d'entreprise Qare SAS 13/06/2019
Projet de convention collective d'entreprise
ACCORD

REPORTLINKER

Accord d'entreprise REPORTLINKER 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF : VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

RESEAU LOCAL

Accord d'entreprise RESEAU LOCAL 30/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN PLACE ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE
ACCORD

RS TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise RS TECHNOLOGIES 06/03/2018
Accord forfait jour
ACCORD

SAP FRANCE

Accord d'entreprise SAP FRANCE 24/01/2018
PROCES VERBAL DE FIN DE NAO SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE NAO 2017 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAP FRANCE 05/06/2018
Avenant à l'accord collectif portant sur le télétravail
AVENANT

SAP LABS FRANCE

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 24/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 ARTICLE L.2242-1 1° DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 15/05/2018
Accord d'entreprise relatif aux véhicules de fonction
ACCORD

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 10/12/2018
PROCES VERBAL DE CLOTURE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 22/11/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 29/03/2019
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 02/05/2019
Avenant de revision de l'accord collectif d'entreprise GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 21/06/2019
Accord collectif Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 25/09/2019
Proces-Verbal de NAO 2019 portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 31/01/2020
PV NAO REMUNERATION, SALAIRES, AVANTAGES SOCIAUX, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 24/04/2020
ACCORD COLLECTIF COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN PROGRAMME PLURIANNUEL EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 28/04/2020
PV NAO Egalité Professionnelle et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise SAP LABS FRANCE 07/08/2020
Avenant accord d'entreprise sur les véhicules de société
AVENANT

SAP LABS France SAS

Accord d'entreprise SAP LABS France SAS 25/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
ACCORD

SARL GISAIA

Accord d'entreprise SARL GISAIA 24/06/2019
ACCORD COLLECTIF D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT-JOURS - SOCIÉTÉ GISAIA
ACCORD

Accord d'entreprise SARL GISAIA 29/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI
ACCORD

SARL SIGEMS DATA CENTER

Accord d'entreprise SARL SIGEMS DATA CENTER 01/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SIGEMS DATA CENTER 01/03/2020
Accord relatif à l'organisation des absences - congés payés
ACCORD

SASU ESALINK B2B SERVICES

Accord d'entreprise SASU ESALINK B2B SERVICES 24/03/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

SATELIX

Accord d'entreprise SATELIX 04/11/2019
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

SEE TICKETS S.A.

Accord d'entreprise SEE TICKETS S.A. 20/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEE TICKETS S.A. 20/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES
ACCORD

SENSIO GREY

Accord d'entreprise SENSIO GREY 27/12/2018
Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SENSIO GREY 20/12/2019
Astreinte 2020
AVENANT

SERIAL FRANCE

Accord d'entreprise SERIAL FRANCE 10/04/2020
Accord d'entreprise du 10-04-2020
ACCORD

SESAN SERVICE NUMERIQUE DE SANTE

Accord d'entreprise SESAN SERVICE NUMERIQUE DE SANTE 14/01/2019
Accord réduction mandat DUP
ACCORD

SFEIR

Accord d'entreprise SFEIR 03/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés dans le cadre des mesures d'urgence liées au COVID-19
ACCORD

SILCA

Accord d'entreprise SILCA 14/11/2018
AVENANT N°3 AU PLAN EPARGNE RETRAITE COLLECTIF CONCLU LE 20/12/2010
AVENANT

Accord d'entreprise SILCA 14/11/2018
AVENANT N° 10 AU PLAN EPARGNE ENTREPRISE CONCLU LE 23/01/2008
AVENANT

Accord d'entreprise SILCA 05/12/2018
Accord relatif au compte épargne temps au sein de CA-GIP
ACCORD

Accord d'entreprise SILCA 05/12/2018
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de CA-GIP
ACCORD

Accord d'entreprise SILCA 05/12/2018
Accord relatif au régime des astreintes et du travail hors périodes normales
ACCORD

Accord d'entreprise SILCA 05/12/2018
Accord relatif au télétravail au sein de CA-GIP
ACCORD

SMIIRL

Accord d'entreprise SMIIRL 24/09/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE SMIIRL
ACCORD

SMILE

Accord d'entreprise SMILE 14/06/2018
Négociation Annuelle 2017 Accord d'entreprise sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SMILE 31/01/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SOCIETE DE DIFFUSION VIDEOTEX PLURIMED

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION VIDEOTEX PLURIMED 30/10/2018
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du compte épargne temps au sein de la société SDV plurimedia
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION VIDEOTEX PLURIMED 18/02/2019
Accord d’entreprise relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION VIDEOTEX PLURIMED 14/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société SDV PLURIMEDIA
ACCORD

SOFTBANK ROBOTICS EUROPE

Accord d'entreprise SOFTBANK ROBOTICS EUROPE 13/02/2019
ACCORD NAO 2019 SBRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTBANK ROBOTICS EUROPE 15/05/2019
Accord d'entreprise portant sur la représentation du personnel au sein de SoftBank Robotics Europe
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTBANK ROBOTICS EUROPE 11/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTBANK ROBOTICS EUROPE 11/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

SOFTFLUENT SOFTWARE

Accord d'entreprise SOFTFLUENT SOFTWARE 18/06/2018
Accord de durée du travail
ACCORD

SOLEN

Accord d'entreprise SOLEN 20/12/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOLLAN FRANCE

Accord d'entreprise SOLLAN FRANCE 19/03/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOUNDCHARTS

Accord d'entreprise SOUNDCHARTS 13/11/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 12/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019 - SOCIETE STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES - ANNEE 2019
ACCORD

STORMSHIELD

Accord d'entreprise STORMSHIELD 06/03/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

STRUCTIS

Accord d'entreprise STRUCTIS 11/09/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTIS 11/09/2017
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise STRUCTIS 11/09/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

SYMPHONYEYC FRANCE

Accord d'entreprise SYMPHONYEYC FRANCE 08/11/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

SYNECHRON FRANCE

Accord d'entreprise SYNECHRON FRANCE 06/02/2020
REVISION DE L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS - 2020 - SYNECHRON FRANCE
ACCORD

SÊMEIA

Accord d'entreprise SÊMEIA 25/09/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

T-SYSTEMS FRANCE

Accord d'entreprise T-SYSTEMS FRANCE 29/05/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes chez T-Systems France
ACCORD

Accord d'entreprise T-SYSTEMS FRANCE 19/06/2019
Accord collectif relatif à l'accompagnement du mouvement intersites Ile de France au sein de T-Systems France
ACCORD

Accord d'entreprise T-SYSTEMS FRANCE 24/09/2019
AVENANT A l'ACCORD D'ENTREPRIsE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise T-SYSTEMS FRANCE 28/11/2019
Accord Collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de T-Systems France
ACCORD

TALENTPLUG

Accord d'entreprise TALENTPLUG 23/01/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

TEACH ON MARS

Accord d'entreprise TEACH ON MARS 09/10/2019
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de Teach on Mars
ACCORD

Accord d'entreprise TEACH ON MARS 09/10/2020
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEACH ON MARS 29/10/2020
Avenant à l'accord sur le temps de travail du 9 octobre 2020
AVENANT

TEAMWORK ARCHITECTURE & SOLUTIONS

Accord d'entreprise TEAMWORK ARCHITECTURE & SOLUTIONS 04/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TEAMWORK ARCHITECTURE & SOLUTIONS 04/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INSTAURATION D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

TECH MAHINDRA LIMITED

Accord d'entreprise TECH MAHINDRA LIMITED 31/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DU TRAVAIL
ACCORD

TECHNOLOGY EVERYWHERE

Accord d'entreprise TECHNOLOGY EVERYWHERE 25/03/2019
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ TECHNOLOGY EVERYWHERE
ACCORD

THETRIBE

Accord d'entreprise THETRIBE 28/09/2020
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL, L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

TICK & LIVE

Accord d'entreprise TICK & LIVE 19/04/2019
accord sur les mesures découlant des négociations annuelles obligatoires au sein de la société Tick&Live
ACCORD

TICKS

Accord d'entreprise TICKS 28/10/2019
UN ACCORD RELATIF AUX PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TICKS 27/04/2020
UN ACCORD SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DU TRAVAIL POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DU COVID 19
ACCORD

TILAK HEALTHCARE

Accord d'entreprise TILAK HEALTHCARE 24/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 22 AVRIL 2020 PORTANT SUR LES MODALITES DE PRISE DES CONGES PAYES DEROGATOIRES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID -19
ACCORD

TIM TALENT

Accord d'entreprise TIM TALENT 26/07/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A SON ORGANISATION
ACCORD

TIRIA

Accord d'entreprise TIRIA 03/07/2020
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRE ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

TRAQ'FOOD

Accord d'entreprise TRAQ'FOOD 13/09/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail de la société Traq'food
ACCORD

TVTY

Accord d'entreprise TVTY 12/02/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ASTREINTE
ACCORD

TVTY SA

Accord d'entreprise TVTY SA 30/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DÉROGEANT AUX DISPOSITIONS LÉGALES EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS ET TEMPS DE REPOS
ACCORD

TWELVE-APP

Accord d'entreprise TWELVE-APP 10/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TWELVE-APP 10/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

U GIE IRIS

Accord d'entreprise U GIE IRIS 19/04/2018
Avenant n°1 à l'accord Télétravail du 2 mai 2017
AVENANT

Accord d'entreprise U GIE IRIS 29/05/2018
Accord d'Entreprise - Révision 2018
ACCORD

Accord d'entreprise U GIE IRIS 20/12/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise U GIE IRIS 04/06/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprisedu 31 mai 2016 relatif au don de jours
AVENANT

Accord d'entreprise U GIE IRIS 04/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise U GIE IRIS 04/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise U GIE IRIS 04/07/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise U GIE IRIS 09/07/2020
Accord Temps de travail - Avenant 2020 n°2
ACCORD

UES ASTEN

Accord d'entreprise UES ASTEN 12/12/2019
Prévoyance & Santé, avenant n°4 à l'accord du 10 juillet 2002
AVENANT

Accord d'entreprise UES ASTEN 12/12/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 12 DECEMBRE 2019
ACCORD

UTOCAT

Accord d'entreprise UTOCAT 30/08/2019
Accord d'Entreprise - Préavis
ACCORD

Accord d'entreprise UTOCAT 20/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX FORFAITS ANNUELS EN HEURES ET EN JOURS
ACCORD

VEKIA SAS

Accord d'entreprise VEKIA SAS 27/09/2018
Protocole Accord Préélectoral
ACCORD

VET - SQUARE

Accord d'entreprise VET - SQUARE 08/09/2020
ACCORD RELATIF A LA Mise en place de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

VIACCESS

Accord d'entreprise VIACCESS 17/10/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail au sein de Viaccess SA
ACCORD

Accord d'entreprise VIACCESS 13/05/2019
Accord relatif au nombre de collèges électoraux pour les élections du Comité Économiques et Social 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VIACCESS 13/05/2019
Accord portant sur la prorogation des mandats au sein de Viaccess
ACCORD

VIRTUALEXPO

Accord d'entreprise VIRTUALEXPO 15/03/2019
Procès verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VIRTUALEXPO 12/03/2020
PV d'accord négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

VIVATICKET

Accord d'entreprise VIVATICKET 09/04/2019
PROCES VERBAL ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VIVATICKET 23/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle individualisée
ACCORD

VP & WHITE

Accord d'entreprise VP & WHITE 27/12/2018
Accord d’entreprise en faveur des personnes en situation de handicap 2019-2020-2021
ACCORD

Veeva Systems France

Accord d'entreprise Veeva Systems France 15/10/2020
Accord pour la tenue d'élections complémentaires
ACCORD

WEECOOP

Accord d'entreprise WEECOOP 10/09/2020
Accord collectif chômage partiel longue durée
ACCORD

WEMOOV

Accord d'entreprise WEMOOV 12/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail, de l'usage du droit à la déconnexion, et à la prime de vacances
ACCORD

WESCALE

Accord d'entreprise WESCALE 11/04/2019
Accord Congés enfants malades
ACCORD

WHOOG

Accord d'entreprise WHOOG 27/04/2020
Accord d’entreprise portant mesures exceptionnelles et urgentes en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise WHOOG 12/08/2020
accord relatif au temps de travail
ACCORD

WISOLV

Accord d'entreprise WISOLV 04/05/2018
accord d'entreprise relatif au contingent et au taux de majoration des heures supplémentaires
ACCORD

WYZ SUPPORT

Accord d'entreprise WYZ SUPPORT 01/04/2020
Accord d'entreprise concernant les congés payés durant période de confinement
ACCORD

YESITIS

Accord d'entreprise YESITIS 23/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAIT ANNUEL EN HEURES ET EN JOURS
ACCORD

YMAG

Accord d'entreprise YMAG 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ZTP SERVICES

Accord d'entreprise ZTP SERVICES 02/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

iMediapp

Accord d'entreprise iMediapp 31/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DE LA DURÉE DU TRAVAIL ET A CERTAINS AVANTAGES VISANT À FAVORISER L'ÉQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE-VIE PRIVÉE
ACCORD

mailinblack

Accord d'entreprise mailinblack 16/03/2020
accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances au sein de l'entreprise
ACCORD

talent club

Accord d'entreprise talent club 23/12/2019
talent club - ATT
ACCORD

veolia water information systems

Accord d'entreprise veolia water information systems 21/12/2018
Accord sur le droit d'expression des salariés dans le cadre de la négociation sur la qualité de vie au travail au sein de Veolia Water Information Systems
ACCORD