ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE
Informations juridiques
| Société | ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE |
| Siren | 784353500 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 62 RUE DE MIROMESNIL 75008 PARIS 8 |
| Code APE | 8559B |
| IDCC | 2691 Enseignement privé indépendant (hors contrat) |
| Secteur | Autres enseignements |
Accords d'entreprise
Etablissement : 78435350000019
-
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA) (T07520024174)
Début : 22/07/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE -
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL (T07523053440)
Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE -
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D’ACCORD PARTIEL (T07522045654)
Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE -
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL (T07520023029)
Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE -
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL (T07519011834)
Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE -
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL (T07518000316)
Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE
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