BPCE SOLUTIONS CLIENTS (Généraliste - Médaille du Travail - Accord)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38461173700121

• Un Accord relatif à la Médaille du Travail (T09425062691)
  Début : 23/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CLIENTS (Généraliste - Médaille du Travail - Accord)

• Accord relatif au compte épargne temps BPCE Solutions Crédit (T09420005729)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CLIENTS (Généraliste - Médaille du Travail - Accord)

• Un Accord sur le Vote Electronique (T09426064703)
  Début : 26/02/2026 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CLIENTS (Généraliste - Médaille du Travail - Accord)

• Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023- 2024 BPCE SC (T09424060854)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CLIENTS (Généraliste - Médaille du Travail - Accord)

• Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE (T09422008805)
  Début : 17/01/2022 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise BPCE SOLUTIONS CLIENTS (Généraliste - Médaille du Travail - Accord)

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le télétravail conclu le 12 octobre 2018 (T09420005731)
  Début : 18/10/2020 Fin : 31/12/2020
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