ELSEVIER MASSON SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54203703100185

• Accord d'Entreprise VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T09223060257)
  Début : 07/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T09222030596)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) (T09221025124)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT ACCORD TELETRAVAIL (T09221022994)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire Procès-Verbal d’accord 8 janvier 2021 (T09221023000)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire 2020 (T09220016755)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - Procès Verbal d'accord - 11 janvier 2019 (T09219007798)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision à l'accord collectif du 1er avril 2007 et ses avenants relatifs au régime de remboursement de frais de santé (A09218030633)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire Procès Verbal d'accord 9 janvier 2018 (A09218030310)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise sur le télétravail (T09222031795)
  Début : 21/03/2022 Fin : 20/03/2025
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• Accord Cadre relatif au télétravail (T09218003538)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2021
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• Avenant n°2 à Accord relatif au Compte Epargne Temps ELSEVIER MASSON (T09224065055)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/1975
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