EPISKIN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41212756500023

• Avenant n° 5 à l'avenant du 12 mai 2023 à l'accord collectif du 8 octobre 2020 (T06925068062)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPISKIN

• Avenant n° 4 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 6 décembre 2001 (T06924063348)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPISKIN

• Avenant n°4 à l'avenant du 12 Mai 2023 à l'accord collectif du 8 Octobre 2020 (T06924027615)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPISKIN

• Avenant n° 2 à l'accord conclut le 8 octobre 2020 et à ses avenants - Régime de prévoyance (T06923061026)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPISKIN

• Avenant n° 2 à l'accord conclu le 8 octobre 2020 et à ses avenants - Régime de prévoyance (T06923061027)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 3 à l'accord collectif du 8 octobre 2020 (T06923026397)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPISKIN

• Avenant n° 3 à l'accord collectif du 8 octobre 2020 (T06923026397)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'une prime d'indemnité kilométrique - Carburant (IK-C) (T06923024982)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au dialogue social et à la valorisation des parcours professionnels des salariés détenteurs de mandats représentatifs et/ou syndicaux (T06923024983)
  Début : 22/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2 à l'accord collectif du 8 octobre 2020 - Régime frais de santé (T06922021896)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 3 à l'Accord Episkin relatif au Compte Epargne Temps du 16 décembre 2011 (T06922019903)
  Début : 10/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux jours d'ancienneté (T06922019904)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord Episkin du 10 janvier 2022 relatif à l'indemnité kilométrique vélo / forfait mobilité durable et à la facilitation de l'accès à des mobilités durables (T06922019907)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Episkin relatif à l'indemnité kilométrique vélo / forfait mobilité durable et à la facilitation de l'accès à des mobilités durables (T06922019258)
  Début : 09/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord conclu le 8 octobre 2020 et à ses avenants Régime de prévoyance applicable à l'ensemble constitué des salariés mentionnés aux art. 4 et 4 bis, aux salariés mentionnés au § 2 de l'art 36 de l'ann I de la Convention Collective AGIRC.. (T06921018321)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord conclu le 08 octobre 2020 et à ses avenants Régime de prévoyance (T06921018324)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 08 OCTOBRE 2020 (T06921016553)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2 à l'accord Episkin relatif au compte épargne temps du 16 décembre 2011 (T06921016554)
  Début : 17/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord de révision de l'accord collectif d'entreprise Episkin du 6/12/01 relatif aux astreintes (T06921014967)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Episkin SA relatif à l'indemnité kilométrique vélo / forfait mobilité durable (T06921014417)
  Début : 22/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Av n° 1 à l'accord sur le régime de retraite supplémentaire à cotisations définies (T06921014418)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le travail à distance au sein de la société EPISKIN (T06920013754)
  Début : 20/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'Episkin relatif au compte épargne temps du 16 décembre 2011 (T06920013756)
  Début : 18/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 23 juin 2015 relatif au télétravail (T06920013060)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif formalisant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé applicable à l'ensemble du personnel (T06920013065)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein d'Episkin (T06920013051)
  Début : 30/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord congé de fin de carrière (T06920013058)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'aménagement de fin de carrière (T06920013059)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise du 23 février 2018 relatif au flexwork (T06920013062)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux possibilites de conversion en temps de l'indemnité de départ et de mise à la retraite (T06918003401)
  Début : 12/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (T06918000771)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE EPISKIN SA (T06923060382)
  Début : 11/08/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T06923026456)
  Début : 17/05/2023 Fin : 17/11/2023
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• Procès Verbal d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T06922019901)
  Début : 22/02/2022 Fin : 01/03/2023
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06920013080)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T06921015182)
  Début : 08/02/2021 Fin : 31/12/2021
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