Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie

Accord d'entreprise 3-D MATRIX EUROPE 06/04/2020
ACCORD ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise 3D MEDLAB 29/11/2021
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise 4P-PHARMA 23/03/2023
Accord sur l'Aménagement et l'Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A51 24/11/2025
Accord d'entreprise sur les jours fériés et la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ABCELL - BIO 08/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'application de la duree du travail au sein d'ABCell-Bio
ACCORD

Accord d'entreprise ABCELL - BIO 21/04/2022
Accord d'Astreinte_ABCell Bio_2022
ACCORD

Accord d'entreprise ABIONYX PHARMA 24/03/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ACCELERATE DIAGNOSTICS SARL 06/06/2019
UN PROJET D’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 22/05/2018
Recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique d'ACTALIA
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 26/06/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 18/09/2018
Protocole d'accord préélectoral - Elections des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 21/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 22/06/2020
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 31/05/2021
Protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 11/01/2022
AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PREVOYANCE ET MUTUELLE AU SEIN D'ACTALIA
AVENANT

Accord d'entreprise ACTALIA 25/05/2022
accord négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 16/12/2022
Avenant du 16 decembre 2022 à l'accord collectif relatif à la prévoyance et mutuelle
AVENANT

Accord d'entreprise ACTALIA 15/05/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 15/05/2023
avenant à l'accord collectif sur les modalités particulières de travail au sein d'Actalia
AVENANT

Accord d'entreprise ACTALIA 13/05/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 15/10/2024
Avenant du 15/10/24 a l'accord collectif diverses mesures sociales d'harmonisation au sein d'ACTALIA
AVENANT

Accord d'entreprise ACTALIA 29/10/2024
avenant du 29/10/2024 à l'accord collectif relatif à la prévoyance et mutuelle au sein d'ACTALIA du 16/07/2015
AVENANT

Accord d'entreprise ACTALIA 19/05/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACTALIA 19/11/2025
Avenant du 19 novembre 2025 à l'accord collectif relatif à la prévoyance &mutuelle au sein d'ACTALIA du 16 juillet 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ACTIV'INSIDE 11/06/2021
Accord forfait jour de l'entreprise activ'inside
ACCORD