Accords d'entreprise : Recherche-développement en biotechnologie
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3-D MATRIX EUROPE
Accord d'entreprise 3-D MATRIX EUROPE 06/04/2020
ACCORD ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD
ACTALIA
Accord d'entreprise ACTALIA 22/05/2018
Recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique d'ACTALIA
ACCORD
Accord d'entreprise ACTALIA 26/06/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ACTALIA 18/09/2018
Protocole d'accord préélectoral - Elections des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTALIA 21/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
ALGAIA
Accord d'entreprise ALGAIA 14/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE FRAIS DE SANTE, PREVOYANCE ET RETRAITE
ACCORD
Accord d'entreprise ALGAIA 14/12/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD
Accord d'entreprise ALGAIA 14/12/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ALGAIA 14/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE REMUNERATION ET AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD
ANAQUANT
Accord d'entreprise ANAQUANT 27/06/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours au sein de la société ANAQUANT
ACCORD
ARD
Accord d'entreprise ARD 21/02/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 25/10/2019
Un accord portant sur l'harmonisation du statut social suite à la reprise des actifs de la société PROCETHOL 2G
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 19/11/2019
Un accord portant sur les médailles du travail
ACCORD
Accord d'entreprise ARD 23/04/2020
Un accord portant sur la prise imposée des congés payés, des RTT, des jours de repos et des jours épargnés sur le CET
ACCORD
AVOGADRO LS
Accord d'entreprise AVOGADRO LS 28/09/2017
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise AVOGADRO LS 12/12/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION SPECIFIQUE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AVOGADRO LS 18/03/2019
Accord d'entreprise sur la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise AVOGADRO LS 28/09/2017
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD
BGENE GENETICS
Accord d'entreprise BGENE GENETICS 05/02/2018
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise BGENE GENETICS 13/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BGENE GENETICS 13/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
BIOREA
Accord d'entreprise BIOREA 29/07/2019
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
BIOSOLVE - CHIMIE
Accord d'entreprise BIOSOLVE - CHIMIE 20/12/2018
ACCORD ORGANISATION TRAVAIL EN EQUIPE DU 20 12 2018
ACCORD
CARBIOS
Accord d'entreprise CARBIOS 03/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CARCIDIAG BIOTECHNOLOGIES
Accord d'entreprise CARCIDIAG BIOTECHNOLOGIES 27/07/2018
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
CECS
Accord d'entreprise CECS 17/07/2018
Accord Entreprise relatif aux contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD
CELLECTIS SA
Accord d'entreprise CELLECTIS SA 01/08/2018
Accord sur la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD
CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES
Accord d'entreprise CENTRE DE RECHERCHES BIOLOGIQUES 01/10/2018
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COMMISS INTERN GRAND BARRAGE
Accord d'entreprise COMMISS INTERN GRAND BARRAGE 07/05/2018
Accord collectif sur le temps de travail - Forfait jours pour les cadres
ACCORD
DELPHARM BIOTECH
Accord d'entreprise DELPHARM BIOTECH 27/05/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place du travail posté en 2*8 et 3*8
ACCORD
DNA SCRIPT
Accord d'entreprise DNA SCRIPT 22/03/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
DNA Script
Accord d'entreprise DNA Script 21/05/2019
Accord collectif relatif aux congés payés
ACCORD
DOMAIN THERAPEUTICS
Accord d'entreprise DOMAIN THERAPEUTICS 22/10/2018
ACCORD COLLECTIF DU 14 SEPTEMBRE 2010 SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DOMAIN THERAPEUTICS
AVENANT
ELIGO BIOSCIENCE
Accord d'entreprise ELIGO BIOSCIENCE 23/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ELIGO BIOSCIENCE
ACCORD
ENTEROME
Accord d'entreprise ENTEROME 03/12/2018
Accord sur l'organisation du temps de travail Enterome
ACCORD
EPISKIN
Accord d'entreprise EPISKIN 23/05/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise EPISKIN 12/11/2018
Accord relatif aux possibilites de conversion en temps de l'indemnité de départ et de mise à la retraite
ACCORD
ERYTECH PHARMA
Accord d'entreprise ERYTECH PHARMA 25/01/2018
UN ACCORD CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ERYTECH PHARMA 27/11/2019
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
EUROFINS ID MYK
Accord d'entreprise EUROFINS ID MYK 20/03/2019
accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en mars 2019
ACCORD
FERMENTALG
Accord d'entreprise FERMENTALG 25/04/2018
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise FERMENTALG 21/02/2019
Accord d'entreprise relatif au régime des astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise FERMENTALG 20/05/2019
négociation anuuelle obligatoire 2019 protocole d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise FERMENTALG 17/06/2019
Accord instaurant le forfait annuel en jours
ACCORD
FINEHEART
Accord d'entreprise FINEHEART 11/07/2019
Accord collectif Aménagement du temps de travail
ACCORD
FONDATION DE COOPERATION SCIENTIFIQUE
Accord d'entreprise FONDATION DE COOPERATION SCIENTIFIQUE 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise imposée de congés payés dans le cadre du covid-19
ACCORD
FRUTAROM FRANCE
Accord d'entreprise FRUTAROM FRANCE 14/12/2017
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
FV-CLINICAL
Accord d'entreprise FV-CLINICAL 01/06/2018
ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS TRAVAILLES POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD
G.T.P TECHNOLOGY
Accord d'entreprise G.T.P TECHNOLOGY 20/06/2019
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord d'entreprise
ACCORD
GENBIOTECH
Accord d'entreprise GENBIOTECH 16/07/2019
Accord de révision du périmètre de l'Unité économique et sociale Genevrier - Sortie de Promogen
ACCORD
GENEPRED BIOTECHNOLOGIES
Accord d'entreprise GENEPRED BIOTECHNOLOGIES 20/11/2018
accord sur la mise en place du teletravail à titre experimental
ACCORD
GENETHON
Accord d'entreprise GENETHON 27/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
ACCORD
Accord d'entreprise GENETHON 01/01/2018
ACCORD COLLECTIF Formalisation du régime collectif et obligatoire de remboursement de prévoyance (incapacité, invalidité, décès) - Avenant n° 1 DU 01/01/2018
AVENANT
Accord d'entreprise GENETHON 02/10/2019
accord relatif à la mise en place du conseil d'entreprise au sein de l'associaiton GENETHON
ACCORD
Accord d'entreprise GENETHON 02/10/2019
accord entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise GENETHON 18/11/2019
PROCES VERBBAL ACCORD NCAO
ACCORD
Accord d'entreprise GENETHON 20/12/2019
avenant 1 accord d'entreprise du 28/11/2003 relatif à la rétribution des inventions
ACCORD
GENFIT SA
Accord d'entreprise GENFIT SA 22/12/2017
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise GENFIT SA 24/01/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT
GENOSAFE SAS
Accord d'entreprise GENOSAFE SAS 25/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
GENOSKIN
Accord d'entreprise GENOSKIN 26/04/2019
Durée et organisation du temps de travail des cadres
ACCORD
GLIOCURE
Accord d'entreprise GLIOCURE 12/02/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
GoLiver Therapeutics
Accord d'entreprise GoLiver Therapeutics 28/04/2020
Accord d'entreprise du 28 avril 2020 : Mesures d'urgence liées à l'épidémie de Covid-19 prises en matière de congés payés
ACCORD
HALIODX
Accord d'entreprise HALIODX 31/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise HALIODX 15/11/2019
Avenant 1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT
HORAMA
Accord d'entreprise HORAMA 05/06/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE HORAMA
ACCORD
ID VET
Accord d'entreprise ID VET 19/01/2019
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD
IMABIOTECH
Accord d'entreprise IMABIOTECH 08/11/2018
Accord mettant en place un forfait annuel en jours
ACCORD
IMAGINE INSTITUT DES MALADIES GENETIQUE
Accord d'entreprise IMAGINE INSTITUT DES MALADIES GENETIQUE 17/06/2019
Accord d'entreprise
ACCORD
IMM RECHERCHE
Accord d'entreprise IMM RECHERCHE 10/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUIVANT UN FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise IMM RECHERCHE 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
INNATE PHARMA
Accord d'entreprise INNATE PHARMA 04/12/2017
Avenant n°2 au protocole d'accord d'entreprise collectif frais de santé du 6 novembre 2008
AVENANT
Accord d'entreprise INNATE PHARMA 04/09/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise INNATE PHARMA 18/06/2019
ACCORD RELATIF A LA POSSIBILITE DE CONCLURE DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD
Accord d'entreprise INNATE PHARMA 11/07/2019
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise INNATE PHARMA 17/10/2019
ACCORD COLLECTIF ABSENCES MALADIE, JOURS ENFANTS MALADES ET CONGE PROCHE AIDANT
ACCORD
Accord d'entreprise INNATE PHARMA 17/12/2019
AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF FRAIS DE SANTE DU 6 NOVEMBRE 2008
AVENANT
Accord d'entreprise INNATE PHARMA 01/04/2020
Accord COVID
ACCORD
Accord d'entreprise INNATE PHARMA 01/04/2020
AVENANT 3 A L'ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INST RECHERCHE CANCERS APPAREIL DIGES
Accord d'entreprise INST RECHERCHE CANCERS APPAREIL DIGES 02/04/2020
Accord d'Entreprise pris en application de l'Ordonnance 2020-323 du 25 Mars 2020 relatif à la prise de congés payés - COVID 19
ACCORD
INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER
Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHES SERVIER 11/07/2018
ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE IDRS
ACCORD
INVENTIVA
Accord d'entreprise INVENTIVA 26/04/2018
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes Accord collectif du 26/04/2018
ACCORD
Accord d'entreprise INVENTIVA 22/10/2018
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise INVENTIVA 29/10/2019
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD
INVIVOGEN
Accord d'entreprise INVIVOGEN 27/05/2020
Accord collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail au sein de la Société INVIVOGEN
ACCORD
Accord d'entreprise INVIVOGEN 27/05/2020
Accord collectif relatif à l'organisation des heures supplémentaires au sein de la Société INVIVOGEN
ACCORD
LABORATOIRE DE L'HOMME DE FER
Accord d'entreprise LABORATOIRE DE L'HOMME DE FER 28/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRE DE L'HOMME DE FER 02/07/2019
Accord relatif aux forfaits jours au sein de la SARL Laboratoire de l'Homme de Fer
ACCORD
Accord d'entreprise LABORATOIRE DE L'HOMME DE FER 31/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
LYSARC
Accord d'entreprise LYSARC 26/04/2018
PROTOCOLE D' ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LYSARC 26/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EAGLITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2018 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LYSARC 12/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL et ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise LYSARC 27/11/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise LYSARC 19/03/2019
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LYSARC 30/04/2019
ACCORD A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LYSARC 29/11/2019
ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET SALAIRES MINIMAS AU LYSARC
ACCORD
Accord d'entreprise LYSARC 28/04/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
M2I BIOCONTROL
Accord d'entreprise M2I BIOCONTROL 27/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise M2I BIOCONTROL 06/02/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
M2iBiocontrol
Accord d'entreprise M2iBiocontrol 25/06/2020
ACCORD sur la suppression de l'obligation de prise de 18 jours de congés de manière continue imposée par la convention collective nationale des industries chimiques
ACCORD
MAAT PHARMA
Accord d'entreprise MAAT PHARMA 02/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MABLINK BIOSCIENCE
Accord d'entreprise MABLINK BIOSCIENCE 19/07/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD
MEDDAY PHARMACEUTICALS
Accord d'entreprise MEDDAY PHARMACEUTICALS 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE ET JOURS FERIES DU PERSONNEL DE RECHERCHE
ACCORD
Accord d'entreprise MEDDAY PHARMACEUTICALS 13/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise MEDDAY PHARMACEUTICALS 13/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT COLLECTIF DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MICROPEP TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise MICROPEP TECHNOLOGIES 17/10/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET A LA MODIFICATION DE LA PÉRIODE D’ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGÉS PAYÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ MICROPEP TECHNOLOGIES
ACCORD
NEURELEC
Accord d'entreprise NEURELEC 20/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 15/12/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES (individualisés) du 15 juin 2015
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 05/06/2018
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif aux horaires variables (individualisés)
AVENANT
Accord d'entreprise NEURELEC 04/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 17/12/2018
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 17/12/2018
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 09/01/2019
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif aux horaires variables (individualisés)
AVENANT
Accord d'entreprise NEURELEC 12/12/2019
Accord relatif aux bons de délégations
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 03/01/2020
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de transport
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 02/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES & D’URGENCE MISES EN PLACE AU SEIN DE L’ENTREPRISE AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES ECONOMIQUES, FINANCIERES & SOCIALES DE LA CRISE SANITAIRE « COVID 19 »
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 20/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 20/04/2020
Accord collectif relatif aux horaires variables (individualisés)
ACCORD
Accord d'entreprise NEURELEC 20/04/2020
Accord collectif relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du CSE
ACCORD
NICOX SA
Accord d'entreprise NICOX SA 11/07/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIETE NICOX
ACCORD
NOSOPHARM
Accord d'entreprise NOSOPHARM 21/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ONCODESIGN
Accord d'entreprise ONCODESIGN 08/03/2019
Accord d'Entreprise sur la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD
Accord d'entreprise ONCODESIGN 08/03/2019
Accord d'Entreprise sur la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD
PHARM-OLAM INTERNATIONAL (FRANCE)
Accord d'entreprise PHARM-OLAM INTERNATIONAL (FRANCE) 28/01/2020
Accord Relatif à la Mise en Place d'un CET au seine de la Société Pharm-Olam
ACCORD
POLYPLUS - TRANSFECTION
Accord d'entreprise POLYPLUS - TRANSFECTION 16/12/2019
accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
PROTEUS
Accord d'entreprise PROTEUS 14/12/2018
UN ACCORD SUR MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
PROVEPHARM LIFE SOLUTIONS
Accord d'entreprise PROVEPHARM LIFE SOLUTIONS 03/07/2018
Accord d'entreprise sur les Innovations de salariés
ACCORD
RD NEPHROLOGIE
Accord d'entreprise RD NEPHROLOGIE 26/07/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SA GENFIT
Accord d'entreprise SA GENFIT 30/11/2018
Accord de la négociaion annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SA GENFIT 17/07/2019
Accord Relatif aux Créations et Inventions des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise SA GENFIT 13/12/2019
Accord Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SA GENFIT 13/12/2019
Accord de Méthode sur l'Organisation des Négociations Obligatoires 2020-2023
ACCORD
Accord d'entreprise SA GENFIT 25/06/2020
Accord portant sur la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat liée aux conditions de travail impactées par la crise du Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise SA GENFIT 25/06/2020
Accord Collectif sur le Compte Epargne-Temps
ACCORD
Accord d'entreprise SA GENFIT 21/08/2020
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
SA SOREDAB
Accord d'entreprise SA SOREDAB 29/05/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SANTEN
Accord d'entreprise SANTEN 01/07/2019
Accord d'aménagement du temps de travail seu sein de Santen SAS révision du 1er juillet 2019
ACCORD
SENSOME
Accord d'entreprise SENSOME 21/01/2019
ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION 07/11/2017
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE 18/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE 21/02/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
SOREDAB
Accord d'entreprise SOREDAB 18/10/2019
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
STARK LABS
Accord d'entreprise STARK LABS 15/07/2020
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
SYNGENTA FRANCE SAS
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 15/01/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des CE, des DP et des CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 23/04/2018
Accord relatif au contrat de generations de Syngenta France SAS
ACCORD
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 28/06/2018
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE
AVENANT
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 31/10/2018
Accord collectif sur la mise en place du dispositif de cessation anticipée d’activité Syngenta France SAS pour le projet Berlin phase 2
ACCORD
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 05/09/2018
Accord relatif à la reconnaissance d'établissment distincts pour la mise en place de CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 19/09/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 04/04/2019
Avenant N°1 Accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts pour la mise en place de Comité Sociaux Economiques d'Etablissements (CSE) et du Comité Social et Economique Central (CSEC)
AVENANT
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 14/10/2019
Avenant n°1 à l'accord sur le Télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 18/10/2019
Avenant 2 à l’Accord relatif à la reconnaissance d’établissements distincts
AVENANT
Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 17/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
TARGEDYS
Accord d'entreprise TARGEDYS 17/06/2019
Accord collectif d'entreprise permettant la conclusion d'un forfait annuel en jours avec certains cadres
ACCORD
TRANSGENE
Accord d'entreprise TRANSGENE 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTREPARTIES AUX TEMPS DE DEPLACEMENTS HORS TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 22/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 12/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime d'astreintes en Animalerie
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 10/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Pilote de Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 22/05/2019
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 16/12/2019
AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN PILOTE DE TÉLÉTRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise TRANSGENE 16/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES GARANTIES COLLECTIVES « FRAIS DE SANTÉ »
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 16/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 07/04/2020
ACCORD SUR LES MODALITES DE FIXATION DES CP/RTT DANS LE CADRE DE LA LOI D'URGENCE ET DE L'ORDONNANCE DU 25.03.2020 - COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 08/04/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL COMMANDE LE DIMANCHE, DE NUIT OU UN JOUR FERIE POUR DES SALARIES CADRES EN FORFAIT-JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTES EN ASSURANCE QUALITE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGENE 15/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
TXCELL
Accord d'entreprise TXCELL 06/11/2017
ACCORD COLLECTIF CATEGORIEL FIXANT LES CONDITIONS D'UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise TXCELL 06/11/2017
ACCORD COLLCTIF D'ENTPREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD
VALNEVA
Accord d'entreprise VALNEVA 05/03/2018
Accord Entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise VALNEVA 26/02/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise VALNEVA 09/01/2020
Accord relatif au statut collectif applicable au sein de l'UES VALNEVA
ACCORD
YPOSKESI
Accord d'entreprise YPOSKESI 13/04/2018
Proces verbal d'accord relatif à la négociation anuelle obligatoire 2018 sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise YPOSKESI 18/04/2019
PV d'accord de negociation relatif à la négociation annuelle obligaroire 2019 sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise YPOSKESI 18/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au teletravail
ACCORD
Accord d'entreprise YPOSKESI 01/08/2019
Accord collectif mise en place du conseil d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise YPOSKESI 18/10/2019
Accord vote electronique
ACCORD